ſoit exécute dans nos Iſles, ce faiſant, enjoignons à tous nos Officiers de chaſſer hors de nos Iſles tous les Juifs qui y ont établi leur réſidence, auſquels comme aux ennemis déclarés du nom Chrétien, Nous commandons d’en ſortir dans trois mois, à compter du jour de la publication des Preſentes, à peine de confiſcation de corps & de biens.
II. Tous les Eſclaves qui ſeront dans nos Iſles ſeront baptiſez & inſtruits dans la Religion Catholique, Apoſtolique & Romaine. Enjoignons aux Habitans qui acheteront des Negres nouvellement arrivez d’en avertir les Gouverneur &c Intendant deſdites Iſles dans huitaine au plus tard, à peine d’amende arbitraire, leſquels donneront les ordres néceſſaires pour les faire inſtruire & baptiſer dans le tems convenable.
III. Interdiſons tout exercice public d’autre Religion que de la Catholique, Apoſtolique & Romaine ; voulons que les contrevenans ſoient punis comme rebelles & déſobéïſſans à nos Commandemens. Défendons toutes aſſemblées pour cet effet, leſquelles nous déclarons conventicules, illicites & ſéditieuſes, ſujets à la même peine, qui aura lieu, même contre les Maîtres qui les permettront ou ſouffriront à l’égard de leurs Eſclaves.
IV. Ne ſeront prépoſez aucuns Commandeurs à la direction des Negres, qui ne faſſent profeſſion de la Religion Catholique, Apoſtolique & Romaine, à peine de confiſcation deſdits Negres contre les Maîtres qui les auront prépoſés, & de punition arbitraire contre les Commandeurs qui auront accepté ladite Direction.
V. Défendons à nos Sujets de la R. P. R, d’apporter aucun trouble ny empêchement à nos autres Sujets, même à leurs Eſclaves, dans le libre exercice de la Religion Catholique, Apostolique & Romaine, à peine de punition exemplaire.
VI. Enjoignons à tous nos Sujets, de quelque qualité & condition qu’ils ſoient, d’obſerver les jours de Dimanche & Fêtes qui ſont gardez par nos Sujets de la Religion Catholique, Apostolique & Romaine. Leur défendons de travailler, ny faire travailler leurs Eſclaves eſdits jours, depuis l’heure de minuit, juſqu’à l’autre minuit, ſoit à la culture de la terre, à la manufacture des Sucres, & à tous autres ouvrages, à peine d’amende & de punition arbitraire contre les Maîtres, & de confiſcation tant des Sucres que deſdits Eſclaves qui ſeront ſurpris par nos Officiers dans leur travail.
VII. Leur défendons pareillement de tenir le marché des Negres & de tous autres marchez leſdits jours, ſur pareilles peines, & de confiſcation des marchandiſes qui ſe trouveront alors au marché, & d’amende arbitraire contre les Marchands.
VIII. Déclarons nos Sujets qui ne ſont pas de la Religion Catholique, Apoſtolique & Romaine, incapables de contracter à l’avenir aucun mariage valable. Déclarons bâtards les enfans qui naîtront de telles con-
