Page:Institutes Coutumieres avec des renvois aux Ordonnances de nos Rois, Vol.I, 1710.djvu/105

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée
33
Des personnes.

/aivroicnt ? Et comme le Droit Canonique avoit décidé, qu’ils fuivroient la condition de la mere , cap. i. extra de natis ex libero ventre , cette jurisprudence fut reçue dans quelques-unes de nos Coutumes , comme dans celle de Troyes, art. 8. de Bar. art. il. & do Meaux art. 5. En d’autres, comme en Bourgogne Duché & Comté , on fuivit la réglé du Droit Civil , £ar laquelle eh légitime mariage les en fans fui vent la condition du pere , car c’eft ainfi quil faut lire Sc non pas du pire , comme quelques-uns fc le font imaginez, parce que dans ces Coutumes, les femmes fuivant la condition de leurs maris , les en fan s n’en ont point d’autre à fuivre, que celle de leurs pères.* Voyez la Coût, de Bour-S ogne Duché, chap. 9. art. 3.7. & &. c Bourgogne Comté art. 87. 91. ôc Fortefciie chap. 42. de Lauàibns Legnm u 4 rtgli<t. Mais en Bourbonnois & dans le Nivernois on a décidé que le pire emporterait le bon , c’eft- à-dire , qu’en mariage inégal de franc, Sc de ferve , les enfans fuivroient le coté ferf , qui eft fe pire , ce qui a efté pris de l’ancien droit Romain canonifé par Gratien, canfa 32.