Page:Institutes Coutumieres avec des renvois aux Ordonnances de nos Rois, Vol.I, 1710.djvu/128

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée
56
Liv. I. Tit. I

Mais depuis que les Seigneurs riottt Î )lus été admis à exercer leurs juftices , es femmes ont ceffé d’être Juges, Sc même elles ne peuvent plus aujourd’huy recevoir mifes & arbitrages . De forte que le 19. Août 1602. en la cinquième des Enquêtes, on n’eut aucun egard à une Sentence arbitrale, en laquelle Madame la Marefchale de Lavardin , une autre Dame & un Gentilhomme avoient figné. Voyez M. le Prêtre dans fa centurie 3. chap. 40. Loyfeau , des Seigneuries , chap. 6. n. 44. 45. Hauteferre furie chapitre Ctim dilefti. Bugnondansfon traitçdcs Loix abrogées , livre 3. chap. 19. Mafuer dans fa Pratique , tit. 1. nomb. 8. Mor wac. Ad Le g. ultimam . Cod. De Arbitras . Chjac. lib. 13. obfer. cap. 2. Bouteiller dans fa Somme , liv. 2. tic. 3. page 696. Automne Ad Le g. ultimam Cod. de Arbitra, Speculatorem dcAr bitris. f. 1. Regiam Aîaj eflatem , lib. 1. cap . 4. n. i.joan . Fabrum,adtit. In ftitntionum De légitima patronorum tntcla . 71. 4. & Maftri II um de Magiftratibia, lib . 2. cap. 4. Quoique les femmes fuflent ancieiv nement Juges 3 c Arbitres, elles pouvoienc cependant être reeufées , pour