Une amnistie pour les crimes et délits politiques fut ensuite votée.
Une discussion s’ouvrit à l’occasion de l’exécution des généraux Lecomte et Clément Thomas. Babick dit que :
Le Comité Central ayant été étranger à ce tragique événement, il importait qu’il dégageât sa responsabilité par une protestation.
Le Journal Officiel a déclaré que les exécutions se sont faites sous les yeux du Comité, ajouta Rousseau ; il faut arrêter ces calomnies. Le peuple et la bourgeoisie se sont donné la main dans cette révolution. Il faut que cette union persiste. Vous avez besoin que tout le monde prenne part au scrutin.
Le Comité décida qu’une note serait publiée en ce sens à l’Officiel. Une proposition fut faite d’abolir les conseils de guerre. Dupont dit :
Il est du devoir du Comité de soustraire les soldats aux rigueurs de la loi militaire, établissant des tribunaux d’exception. C’est à la solidarité des soldats avec la garde nationale que l’on doit la victoire de la veille. Les conseils de guerre sont une menace perpétuelle pour tous les soldats qui ont si généreusement aidé les citoyens à fonder la liberté.
Assi appuya la proposition, disant : « Devant les conseils de guerre, on est condamné d’avance : la justice en est illusoire. Il est de notre devoir d’émanciper l’armée. »
La suppression des conseils de guerre fut ainsi votée à l’unanimité. Après ce décret d’ordre sentimental et de caractère théorique, le Comité Central fut averti que les maires, les députés de la Seine et un certain nombre de chefs de bataillon tenaient une réunion à la mairie du IIIe, et délibéraient sur la convocation des électeurs. Édouard Moreau proposa de s’entendre avec les maires. Un membre, peu porté à la conciliation, demanda qu’au lieu de discuter avec cette assemblée, on envoyât simplement à la mairie
