(USUFRUIT. Les pères des eafanis mineurs,
même remariés , avaient la jouissance de
leurs biens jusqu’à leur majorité , C. E.
VII et vil I ; 456. Les documents nous donnent
des notions assez étendues sur le>
usufruits, 553. Règles auxquelles était
soumise la jouissance usufnictuairc . 554
Des usufruits entre époux, 679.
Vaches (Vol de), L. E. m. Vassalité. Son influence sur Tétat des ingénus, 487. A commencé par les liens des antrustions envers le roi, 487. A pris sa force dans les concessions de bénéfices , 5oo. Giuscs de son extension, 5oi. Imprévoyance des rois qui la favorisaient , bo2. A préparé rétablissement de la féodalité, 5o5.
VEAUX (Vol de) , L. E. m. Vengeance. Droit des offensés de se venger à force ouverte, 65 1. Ne fut point interdite sous la première race, mais on essaya d’exciter les offensés à s*en désister par TapptM des compositions, 654. Voy. Cornpositions. Crimes, Fredum.
VENTE. Notions que les documents fournis-Hont au sujet des ventes, 64a.
Viabilité. A quels signe» on connaissait celle d*un enfant, 700, noie. Viol. Peine de ce crime, L. E. xiv Voleurs. Peines contre ceux qui arrêtent ou maltraitent les |>er9uiiiu’s occupées à la |x>ursuite des voleurs, C. K. 1. Voy. Vols.
Vols commis par des ingénus dans une maison, L. Fi. XII, xiix ;C. H. xxziv.(x)mnii> par des esclaves, L. K. 1111. Commis a force ouverte >ur un ingénu, L. E. w. Vol et tenlaliv(>s de vol » force ouverte sur une personne dans un chemin, L. V. XIX. Diverses es|ï^es de vols d*animaux . récoltes, etc. L. E. xxix. (î. E. xxxv. xzxvi. Vol par violence cruii objet qu’une personne a dans sa main, L. K. lxiv. D’un objet qui est (miIi* lt*s main» d*un séquestre, ihiti
