Cède Noir. 85. Religion Catholique, Apoftolique & Romaine. Enjoignons aux Habitans qui achèteront des Nègres nouvellement arrivés d’en avertir les Gouverneur & Intendant defdites Ifles dans huitaine a^i plus tard , Ji^ peine d’aniende arbitraire , lefquels donneront les ordres nécelFaires pour les faire instruire & bâtifer dans le tems convenable. III. Interdirons tout exercice public d’autre Religion que de la Catholique , Apotlolique & Romaine ; voulons que les contrevenans foient punis comme rebelles & defobéiflans à nos Commandem.ens ; <iefFendons_tôutes AfTemblées pour cet effet, lefquelies nous déclarons conventicules , illicites & féditieufes , fu jettes à la même peine, qui aura lieu, même contre les Maîtres qui les permettront ; ou ibuffriront à l’égard de leurs Efclaves IV^ Ne feront prépofés aucuns Commandeurs à la diredion des Nègres, qui ne faffent profeffion de la Religion Catholique , Àpoftolique & Romaine , 2 peine de confiication défaits Ne-gres , contre tî Maîtres qui les auront prépofés , & de punition arbitraire contre les Commandeurs ^uî auront accepté ladite diredion. V. Deffendons à nosfujetsde laR.P. R. d’apporter aucun trouble , ni em^pêchement à nos autres Sujets — ^’"-- - ’ V’^M même a leurs Efclaves , dans le libre exercice de la Religion Catholique, Apcilolique & Romaine , , à peine de punition exeniplsire.
