Code Noir. IOf^ le. Nous avons réfolu de faire connoître nos intentions fur ce fujet A CES CAUSES , & autres à ce nous mouvant , de l’avis de notre très-cher & très-amé Oncle le Duc d’Orléans , Régent , de notre très-cher & très-anié Coulin le Duc de Bourbon,, de notre très-cher & très-amé Oncle le Duc du Maine, de notre très-cher k très-amé Oncle le Comte de Touloufe, < !k autres Pairs de France, Grands & Notables perfonnages de notre Royaume , & de notre certaine fcience , pleine puiilance& autorité Royale, Nous avons parîc^préfentEdit perpétuel & irrévocable, dit, (iatué & ordonné, difons,rratuons h ordonnons^youlons & Nous plaît ce q^ul fuit. Article premier. L’Edit du mois de Mars 1685-. & les Arrêts rendus en exécution, ou en interprétation , feront exécutés félon leur formée & teneur dans nos Colonies ; & en conféquence, les Eiclaves Nègres qui y font entretenus pour la culture des terres , continueront d’être élevés & inftruits avec toute l’attention poiîible , dans les principes & dans l’exercice de la Religion Catholique, Apoftolique & Romaine. IL. Si quelques-uns des habitans (0 de (’) Foyezfiir cet article y les der^x ftiivms Jd/art. i.. ç^ 5. ^g /^ Dédaratlon de 1738. .
