Page:Société des amis des sciences, de l’industrie et des arts de la Haute-Loire - Mémoires et procès-verbaux, 1878, Tome 1.djvu/130

La bibliothèque libre.
Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.
115
statuts et ordonnances de la maison consulaire

huict jours apres auſdits nouueaux Conſuls, afin d’en faire la diligence de les recouurer.



STATVTS GENERAVX



Avcvn Officier du Roy (ny les Officiers du Sieur Eueſque, & Sieur Viſcomte de Polignac) ne pourront eſtre eſlûs, ne appellez en aucun autre Office Conſulaire. Aucuns officiers formez d’aucuns Seigneurs ayans Procez auec la Ville, ne auſſi autres personnes ſemblablement ayans Procez auec ladite Ville, ne aucun Notaire, ne autres tenant Ferme en avcve[sic] des Cours Royalle, Commune, des Appeaux (5), Official, ne autres qu’il n’aye premier renoncé à ladite Ferme & Office s’il luy appartient. Aucun ne pourra auoir deux offices en ladite Maiſon Conſulaire en vne année, afin que les honneurs ſoient à pluſieurs. Aucun ne ſera Officier de ladite Maiſon Conſulaire, s’il n’eſt vray domiciliant, payant induſtrie & poſſeſſoire, ayant Maiſon en ladite Ville, &t outre ce qu’il ſoit bien fairé & renommé, & ſans reproche d’infamie. Aucun ne pourra retourner en meſme Office que quatre années ne ſoient paſſées, excepté les Conſeillers, qui pourront eſtre appellez pour la ſeconde année, ainſi qu’eſt porté par ledit Reglement. Quand on ſera aſſemblé en Conſeil, que le faict que l’on traictera touchera quelqu’vn des Aſſiſtans audit Conſeil, les autres le feront vuider dehors, afin que l’on puiſſe traicter toutes choſes au deuoir ſans aucun ſupport, ou faueur. Que toutes choſes deliberées au Conſeil ſeront tenuës ſecrettes, & les Aſſiſtans y doiuent eſtre liez par ſerment.



L’ordre des Chefs des Meſtiers, Clercs & Bourgeois alternatifs.



Aduocats & Bourgeois.
Procureurs, Drappiers (6).
Notaires.
Merciers.
Apothicaires (7).
Orfévres.
Toellatiers & Ferratiers.
La Saunerie.
Potiers et Fondeurs.
Hoſteliers & Tavuerniers.
Sabatiers, Coiratiers, & Corrieurs.
Blanchers (8) & Pelletiers.
Bonnetiers (9) & Chappeliers.
Boulangers & Paſticiers.
Saincturiers (10).
Mareſchaux & Cote-
liers.
Chirurgiens & Barbiers.
Celliers & Baſtiers.
Tondeurs & Couturiers (11).
Bouchers & Chabriers.
Maſſons & Charpentiers.
Laboureurs (12).
Tiſſerans.