Archives parlementaires de 1787 à 1860
Apparence
Archives parlementaires de 1787 à 1860
Première Série
Première Série
Tome I : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages
Texte établi par MM. Mavidal, Laurent, Claveau, Pionnier, Lataste et Barbier, Paul Dupont, .
Texte établi par MM. Mavidal, Laurent, Claveau, Pionnier, Lataste et Barbier, Paul Dupont, .
ARCHIVES
PARLEMENTAIRES
DE 1787 À 1860
RECUEIL COMPLET
DES
DÉBATS LÉGISLATIFS & POLITIQUES DES CHAMBRES FRANÇAISES
IMPRIMÉ PAR ORDRE DU SÉNAT ET DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
SOUS LA DIRECTION DE
M. J. MAVIDAL
CHEF DU BUREAU DES PROCÈS-VERBAUX, DE L’EXPÉDITION DES LOIS, DES IMPRESSIONS
ET DISTRIBUTIONS DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
ET DE
M. E. LAURENT
BIBLIOTHÉCAIRE-ADJOINT DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
PREMIÈRE SÉRIE (1787 à 1799)
TOME PREMIER
ÉTATS GÉNÉRAUX. — CAHIERS DES SÉNÉCHAUSSÉES & BAILLIAGES
DEUXIÈME ÉDITION
PARIS
LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE DE PAUL DUPONT
41, RUE JEAN-JACQUES-ROUSSEAU, 41
1879
Première série : de 1787 à 1799
[modifier]- Tome I : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Internet Archive
- Tome II : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Google
- Tome III : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Google
- Tome IV : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Google
- Tome V : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Internet Archive
- Tome VI : 1789 - États généraux. Cahiers des sénéchaussées et bailliages Gallica ou Google
- Tome VII : Table des cahiers des États généraux Internet Archive
États généraux et Assemblée nationale constituante : du 5 mai 1789 au 30 septembre 1791
[modifier]- Tome VIII : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 Internet Archive
- Tome IX : Du 16 septembre 1789 au 11 novembre 1789 Internet Archive
- Tome X : Du 12 novembre 1789 au 24 décembre 1789 Internet Archive
- Tome XI : Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 Internet Archive
- Tome XII : Du 2 mars 1790 au 14 avril 1790 Internet Archive
- Tome XIII : Du 14 avril 1790 au 20 avril 1790 Internet Archive
- Tome XIV : Du 21 avril 1790 Internet Archive
- Tome XV : Du 21 avril 1790 au 30 mai 1790 Internet Archive
- Tome XVI : Du 31 mai 1790 au 8 juillet 1790 Internet Archive
- Tome XVII : Du 9 juillet 1790 au 12 août 1790 Internet Archive
- Tome XVIII : Du 12 août 1790 au 15 septembre 1790 Internet Archive
- Tome XIX : Du 16 septembre 1790 au 23 octobre 1790 Internet Archive
- Tome XX : Du 23 octobre 1790 au 26 novembre 1790 Internet Archive
- Tome XXI : Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 Internet Archive
- Tome XXII : Du 3 janvier au 5 février 1791 Internet Archive
- Tome XXIII : Du 6 février au 9 mars 1791 Internet Archive
- Tome XXIV : Du 10 mars au 12 avril 1791 Internet Archive
- Tome XXV : Du 13 avril au 11 mai 1791 Internet Archive
- Tome XXVI : Du 12 mai au 5 juin 1791 Internet Archive
- Tome XXVII : Du 6 juin au 5 juillet 1791 Internet Archive
- Tome XXVIII : Du 6 au 28 juillet 1791 Internet Archive
- Tome XXIX : Du 29 juillet au 27 août 1791 Internet Archive
- Tome XXX : Du 28 août au 17 septembre 1791 Internet Archive
- Tome XXXI : Du 17 au 30 septembre 1791 Internet Archive
- Tome XXXII : 30 septembre 1791. Tables. Internet Archive
- Tome XXXIII : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale constituante Internet Archive
Assemblée nationale législative : du 1er octobre 1791 au 21 septembre 1792
[modifier]- Tome XXXIV : Du 1er octobre au 10 novembre 1791 Internet Archive
- Tome XXXV : Du 11 novembre au 10 décembre 1791 Internet Archive
- Tome XXXVI : Du 11 décembre 1791 au 1er janvier 1792 Internet Archive
- Tome XXXVII : Du 2 au 28 janvier 1792 Internet Archive
- Tome XXXVIII : Du 29 janvier au 21 février 1792 Internet Archive
- Tome XXXIX : Du 22 février au 14 mars 1792 Internet Archive
- Tome XL : Du 15 au 30 mars 1792 Internet Archive
- Tome XLI : Du 30 mars au 16 avril 1792 Internet Archive
- Tome XLII : Du 17 avril au 4 mai 1792 Internet Archive
- Tome XLIII : Du 4 au 22 mai 1792 Internet Archive
- Tome XLIV : Du 22 mai au 8 juin 1792 Internet Archive
- Tome XLV : Du 9 au 30 juin 1792 Internet Archive
- Tome XLVI : Du 30 juin au 20 juillet 1792 Internet Archive
- Tome XLVII : Du 21 juillet au 10 août 1792 Internet Archive
- Tome XLVIII : Du 11 août au 25 août 1792 Internet Archive
- Tome XLIX : Du 26 août au 15 septembre 1792 Internet Archive
- Tome XLIX : du 26 août 1792 au 15 septembre 1792 au matin Internet Archive
- Tome L : Du 15 au 21 septembre 1792 Internet Archive
- Tome LI : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale législative Internet Archive
Convention nationale : du 22 septembre 1792 au 4 janvier 1794
[modifier]- Tome LII : du 22 septembre au 26 octobre 1792 Internet Archive
- Tome LIII : Du 27 octobre au 30 novembre 1792 Internet Archive
- Tome LIV : Du 1er au 10 décembre 1792 Internet Archive
- Tome LV : Du 11 au 27 décembre 1792 Internet Archive
- Tome LVI : Du 28 décembre 1792 au 11 janvier 1793 Internet Archive
- Tome LVII : Du 12 au 28 janvier 1793 Gallica
- Tome LVIII : Du 29 janvier au 18 février 1793 Internet Archive
- Tome LIX : Du 19 février au 8 mars 1793 Internet Archive
- Tome LX : Du 9 au 30 mars 1793 Internet Archive
- Tome LXI : Du 31 mars au 12 avril 1793 Internet Archive
- Tome LXII : Du 13 au 19 avril 1793 Gallica ou Internet Archive
- Tome LXIII : Du 20 avril au 1er mai 1793 Internet Archive
- Tome LXIV : Du 2 au 16 mai 1793 Internet Archive
- Tome LXV : Du 17 mai au 2 juin 1793 Internet Archive
- Tome LXVI : Du 3 au 19 juin 1793 Internet Archive
- Tome LXVII : Du 20 au 30 juin 1793 Internet Archive
- Tome LXVIII : Du 1er au 14 juillet 1793 Internet Archive
- Tome LXIX : Du 15 au 29 juillet 1793 Internet Archive
- Tome LXX : Du 30 juillet au 9 août 1793 Internet Archive
- Tome LXXI* : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793 (1ère partie : de A à K) Internet Archive
- Tome LXXI** : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793 (2ème partie : de L à Z) Internet Archive
- Tome LXXII : Du 11 au 24 août 1793 Internet Archive
- Tome LXXIII : Du 25 août au 11 septembre 1793 Internet Archive
- Tome LXXIV : Du 12 au 22 septembre 1793Internet Archive
- Tome LXXV : Du 23 septembre au 3 octobre 1793 Internet Archive
- Tome LXXVI : Du 4 au 18 octobre 1793
- Tome LXXVII : Du 19 au 28 octobre 1793
- Tome LXXVIII* : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 (1ère partie)
- Tome LXXVIII** : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 (2ème partie)
- Tome LXXIX : Du 11 au 23 novembre 1793
- Tome LXXX : Du 24 novembre au 5 décembre 1793
- Tome LXXXI : du 6 au 19 décembre 1793 Gallica
- Tome LXXXII : Du 20 décembre 1793 au 4 janvier 1794
- Tome LXXXII bis : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 11 août 1793 au 4 janvier 1794
- Tome LXXXIII : Du 5 au 27 janvier 1794
- Tome LXXXIV : Du 28 janvier au 13 février 1794
- Tome LXXXV : Du 14 février au 2 mars 1794
- Tome LXXXVI : Du 3 au 20 mars 1794
- Tome LXXXVII : Du 21 mars au 1er avril 1794
- Tome LXXXVIII : Du 2 au 17 avril 1794
- Tome LXXXIX : Du 18 avril au 2 mai 1794
- Tome XC : Du 3 au 25 mai 1794
- Tome XCI : Du 26 mai au 18 juin 1794
- Tome XCII : Du 19 juin au 8 juillet 1794
- Tome XCIII : Du 9 au 30 juillet 1794
- Tome XCIV : Du 31 juillet au 12 août 1794
- Tome XCV : Du 13 au 26 août 1794
- Tome XCVI : Du 27 août au 8 septembre 1794
- Tome XCVII : Du 9 au 23 septembre 1794
- Tome XCVIII : Du 24 septembre au 8 octobre 1794
- Tome XCIX : Du 9 au 23 octobre 1794
- Tome C : Du 24 octobre au 8 novembre 1794
- Tome CI : Du 9 au 20 novembre 1794
- Tome CII : Du 21 novembre au 2 décembre 1794