Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première Série, Tome VIII : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789
Archives parlementaires de 1787 à 1860, Texte établi par MM. Mavidal, Laurent, Claveau, Pionnier, Lataste et Barbier, Paul Dupont, , Tome VIII : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 (p. TdM).
ARCHIVES PARLEMENTAIRES
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PREMIÈRE SERIE
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TABLE CHRONOLOGIQUE
DU TOME VIII
TOME HUITIEME
ÉTATS-GÉNÉRAUX.
actes du gouvernement. Séance royale d'ouverture des États généraux. Discours du roi
1
Discours de M. de Barentin, garde des sceaux
2
Discours de M. Necker, directeur général des finances
5
Clergé. — Décision portant que les pouvoirs seront vérifiés dans l’ordre
27
Noblesse. — Discours de M. le comte de Crillon. Nomination de douze commissaires pour la vérification des pouvoirs
28
Communes. — Constitution d’un bureau provisoire
28
Discours de M. Malouet
28
Communes. — Constitution d’un bureau provisoire
28
Discours de M. Malouet
28
Envoi d’une députation au clergé et à la noblesse pour régler le mode de vérification des pouvoirs
30
Clergé. — Nomination de commissaires pour la vérification des pouvoirs
30
pages.
Communes. — Discussion d'un règlement intérieur. M. Rewbell
31
Clergé. — Continuation du scrutin pour nommer les commissaires chargés de la vérification des pouvoirs
31
Communes. — L’Assemblée décide que M. le doyen aura la police de la salle
32
Clergé. — Nomination de commissaires conciliateurspage =32
Noblesse. — Discours de M. le comte D'Antraigues.
32
Protestations des dissidents du Dauphiné contre les élections de cette province
34
Communes. — Protestations des dissidents du Dauphiné contre les élections de cette province
34
Clergé. — Nomination d’une commission pour assister au service du feu roi
35
Noblesse. — Nomination de commissaires conciliateurs chargés de se concerter avec les deux autres ordres
34
Communes. — Nomination d’une commission chargée de mettre de l’ordre dans les conférences
35
Clergé. — Députation pour notifier aux deux autres ordres le choix de commissaires conciliateurs
35
Noblesse. — Examen des pouvoirs contestés
34
Communes. — Arrivée d’une députation de la noblesse chargée de notifier les résultats de cet ordre
35
Discours de M. le comte de Mirabeau
36
Arrivée d’une députation du clergé
36
Motions de MM. Rabaud de Saint-Étienne et Le Chapelier
36
Clergé. — Nomination de deux commissaires conciliateurs
37
Noblesse. — Suite de la vérification des pouvoirs
37
Communes. — Motion de M. Malouet pour arriver à la réunion des trois ordres
37
Clergé. — Dépouillement des cahiers des bailliages
38
Noblesse. — Lettre de M. le comte d’Artois
38
Communes. — Discussion des motions faites en vue d’arriver à la réunion des trois ordres.
M. Boissy-d’Anglas
38
M. Rabaud de Saint-Etienne
39
Clergé. — Protestation de plusieurs curés qui déclarent qu’ils doivent remettre leurs cahiers
aux États généraux
40
Noblesse. — Suite de la vérification des pouvoirs et annulation de l’élection de la noblesse de Metz
41
Communes. — Suite de la discussion des motions tendant à opérer la réunion des trois ordres. M. Malouet
41
Clergé. — Examen et dépouillement des cahiers
41
Noblesse. — Opposition faite contre l’admission des députés de la noblesse de Provence
41
Communes. — Suite de la discussion des motions tendant à opérer la réunion des trois ordres. M. le comte de Mirabeau
42
Clergé. — Discussion sur la renonciation de l’ordre aux exemptions pécuniaires
43
Noblesse. — Nomination d’une commission de conciliation
44
Communes. — Choix de commissaires conciliateurs
44
Clergé. — Délibération sur le mode à employer pour notifier aux communes la renonciation du clergé aux exemptions pécuniaires
44
Noblesse. — Nomination d’une commission de règlement
44
Communes. — Proposition tendant à faire nommer un comité de rédaction
44
Clergé. — Dépouillement des cahiers
44
Noblesse. — Discussion sur le mode et l’époque de la renonciation de la noblesse à ses privilèges pécuniaires
44
Communes. — Discussion de la motion de M. Laborde, relative à la nomination d’un comité de rédaction
44
Communes. — Motion de M. Target pour la nomination de deux secrétaires rédacteurs
45
Lettre du marquis de Brézé annonçant que le Roi recevra les députés qui ne lui ont pas été présentés
45
Conférences sur la vérification des pouvoirs
45
Communes. — Motion de M. Moreau concernant les spectacles
47
Motion de M. le comte de Mirabeau relative au règlement intérieur
48
Suite des conférences pour la vérification des pouvoirs
48
Clergé. — Rapports des commissaires conciliateurs
49
Noblesse. — Arrêté relatif à une vérification séparée des pouvoirs
49
Communes. — Rapports de MM. Mounier et Target, commissaires conciliateurs
49
Clergé. — Députation des communes pour la vérification des pouvoirs et propositions de M. de Lubersac, évêque de Chartres
49
Communes. — Motion de M. le comte de Mirabeau pour faire décréter une députation au clergé en vue d’une vérification commune des pouvoirs
50
Clergé. — Le clergé défère à l’invitation du Roi relative à de nouvelles conférences
52
Noblesse. — Discussion de la motion de M. Bouthilier relative à la division par ordre. M. le comte d’Antraigues
52
Lettre du Roi pour la continuation des conférences conciliatoires
54
Protestations du duc d’Orléans et du comte de Crillon contre la délibération
55
Communes. — Lettre du Roi pour la continuation des conférences conciliatoires
55
Noblesse. — Motion de M. le comte de Lally-Tollendal
56
Communes. — Discours de M. de Mirabeau sur les conférences conciliatoires
58
Arrêté portant que les conférences conciliatoires seront reprises
59
Communes. — Adresse des communes au Roi
60
Conférences en présence des commissaires du Roi
60
Communes. — Compte rendu par M. Rabaud de Saint-Etienne de la conduite des commissaires conciliateurs
62
Communes. — Motion de M. le comte de Mirabeau relative à étendre les pouvoirs des commissaires conciliateurs
63
Clergé. — Motion relative à la réunion du clergé avec le tiers-état
64
Noblesse. — Discussion sur le point de savoir si les commissaires seront autorisés à signer le procès-verbal des réunions conciliatoires
64
Communes. — Election de M. Bailly en qualité de doyen
64
Arrêté portant que les communes ne reconnaissent pas d’intermédiaires entre elles et le Roi
65
Suite des conférences conciliatoires en présence des commissaires du Roi
65
Clergé. — Le clergé ne prend pas de délibérations
65
Noblesse. — Compte rendu par les commissaires conciliateurs
66
Communes. — Compte rendu par M. Bailly, doyen du résultat de ses démarches pour voir le Roi
66
Compte rendu par MM. les commissaires conciliateurs
65
Suite des conférences en présence des commissaires du Roi
66
Clergé. — Le clergé accepte les propositions des commissaires du Roi
66
Noblesse. — Adoption avec amendement des propositions des commissaires du Roi
67
Communes. — L’Assemblée arrête que la délibération sur le projet présenté par les ministres n’aura lieu qu’après la clôture du procès-verbal des conférences conciliatoires
69
Discours de M. le comte de Mirabeau
70
Clergé. — Proposition relative à la cherté des grains
72
Noblesse. — Arrêté de la noblesse relatif à la vérification des pouvoirs
72
Discours de M. de Lally-Tollendal
73
Communes. — Arrêtés divers et projet de règlement provisoire
74
Suite des conférences en présence des commissaires du Roi
77
Communes. — Discussion du règlement
78
Clergé. — Réponse du Roi concernant la communication relative aux grains
78
Noblesse. — Examen d'élections contestées
78
Communes. — Nomination des adjoints et du doyen
78
Motion de M. Malouet sur la ligne de conduite à suivre par les communes
79
Formation des bureaux
81
Clergé. — Discussion au sujet de la tenue des procès-verbaux
81
Noblesse. — Discussion au sujet des élections du Dauphiné
81
Communes. — Compte rendu fait par les commissaires au sujet des conférences conciliatoires
83
Clergé. — Compte rendu de l'archevêque d'Arles au sujet des conférences conciliatoires
Noblesse. — Discussion au sujet de la durée de la présidence de la Chambre
84
Communes. — Motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assemblée et la vérification des pouvoirs en commun
84
Discussion sur la motion
85
Adoption de la motion
86
Clergé. — Délibération d'un certain nombre de députés au sujet de la vérification commune
87
Clergé. — Discussion sur la réunion demandée par les communes
87
Noblesse. — Nomination du président et du vice-président
87
Communes. — Envoi de députations au clergé et à la noblesse
84
Discussion d'une adresse au Roi
87
Nomination d'un bureau provisoire
88
Appel des députés des trois ordres
89
Clergé. — Suite de la délibération au sujet de la vérification en commun
93
Noblesse. — Discours de M. le comte de Lally-Tollendal
93
Résolution repoussant la vérification commune
94
Communes. — Suite de l'appel des députés des trois ordres
95
Trois membres du clergé du Poitou prennent séance dans l'Assemblée
97
Présentation d'une adresse au Roi
99
Division de l'Assemblée en 20 bureaux
101
Vérification des pouvoirs
102
Communes. — Suite de la vérification des pouvoirs
10
Discours de M. Dillon au nom de six ecclésiastiques qui demandent à prendre séance et à aire vérifier leurs pouvoirs en commun
106
Clergé. — Discussion sur la réunion demandée par les communes
106
Noblesse. — Discours de M. de Lally-Tollendal pour la vérification des pouvoirs
Communes. — Discours de l’abbé Marolles en présentant ses pouvoirs pour la vérification commune
108
Discours de M. Mougins de Roquefort, curé de Grasse, en remettant ses pouvoirs
109
M. l’abbé Sieyès demande que la Chambre prenne le titre d’Assemblée des représentants
109
M. le comte de Mirabeau
109
Projet d'arrêté présenté par M. Rabaud de Saint-Étienne
113
M. Target
114
M. Bergasse
114
M. Malouet
118
Clergé. — Suite de la discussion sur la réunion demandée par les communes
120
Noblesse. — Arrêté relatif à la proposition du clergé relative aux grains
120
Communes. — Discours de M. Bertereau, curé de Teillé, en remettant ses pouvoirs
Suite de la discussion sur la motion de M. l'abbé Sieyès. M. Camus
121
Motion de M. Legrand
122
Divers ecclésiastiques prennent séance dans l'Assemblée
122
M. le comte de Mirabeau
123
Clergé. — Suite de la discussion sur la réunion demandée par les communes
126
Noblesse. — Réponse du Roi à la communication de la noblesse
127
Communes. — Adoption d'une résolution portant que la Chambre prend le titre 'Assemblée nationale
127
Résolution concernant la levée des impôts
128
Lettre du Roi
129
Clergé. — Discours de M. Decoulmiers
130
Arrêté du clergé en faveur de la vérification des pouvoirs en commun
131
Liste des membres du clergé qui ont signé l'arrêté
131
Noblesse. — Adresse au Roi en réponse à la lettre de Sa Majesté
133
Protestation de la minorité de la noblesse
133
Communes. — Incident sur l'impression de l'arrêté pris le 17 par la chambre
133
Motion de M. Target pour la formation de comités
134
Motion de M. Barrère relative à la disette des grains
136
Organisation des comités
136
Communes. — Lettre du Roi annonçant une séance royale
137
Serment du Jeu de paume
138
Noblesse. — Réponse du Roi à une adresse de la noblesse
140
Clergé. — Arrêté de la majorité du clergé relatif à la réunion avec les députés du tiers-état
140
Communes. — Réunion de la majorité des députés du clergé aux députés des communes
141
Entrée de deux députés de la noblesse du Dauphiné
142
Séance royale. — Discours du Roi
143
Déclarations du Roi concernant la tenue des
États généraux
143
Déclaration des intentions du Roi
144
Réponse du comte de Mirabeau à l’invitation de quitter la salle
146
Arrêté déclarant inviolables, les membres de
l’Assemblée nationale
147
Clergé. — La minorité du clergé se prononce
pour l’adoption de la déclaration faite par le Roi
147
Noblesse. — Déclaration de la minorité de la noblesse
148
Discours de M. de Lally-Tollendal
148
Communes. — La majorité du clergé se réunit aux commune
149
Rapports sur diverses élections
151
Lettre de M. Necker à M. Bailly, Président
151
Clergé. — La minorité du clergé constitue son bureau
152
Noblesse. — Arrêté de la noblesse sur la déclaration
des intentions du Roi
152
Communes. — Discours de divers ecclésiastiques en présentant leurs pouvoirs
152
Discours de M. de Clermont-Tonnerre en prenant séance dans l’Assemblée
152
Liste des députés de la noblesse qui prennent séance
154
Discours de M. le marquis de Sillery
154
Suite de la vérification des pouvoirs
156
Clergé. — Reçoit une députation de la noblesse
156
Communes. — Discours de M. le comte de Crécy
157
Discours de M. Moreau de Saint-Méry au nom d’une députation des électeurs de la commune de Paris
157
Rapport par M. Bouchotte sur diverses élections
158
Déclaration de M. le comte de Lally-Tollendal
158
Suite de la vérification des pouvoirs
159
Discours de l’archevêque de Paris, en prenant séance
159
Lecture d’un arrêté de l’ordre de la noblesse
160
Discours de M. de Mailly au nom d’une députation des citoyens de Paris
160
Réponse du Président
165
Clergé. — Lettre du Roi au clergé
161
Arrêté du clergé
162
Noblesse. — Lettre du Roi à la noblesse
162
Communes. — Discours de M. le comte de Pardieu, en prenant séance
163
Discussion sur la rédaction du procès-verbal
163
Suite de la vérification des pouvoirs
163
Discussion sur les élections de Saint-Domingue
164
Discours de M. le comte de Mirabeau et projet d’adresse de l’Assemblée nationale à ses commettants
165
Réunion des trois ordres
168
Assemblée nationale. — Lettre des commissaires des communes de Moncontour
171
Adresse des communes de Vermandois
171
Protestations déposées sur le bureau par divers députés
172
Liste des membres du clergé et de la noblesse qui ont fait des déclarations et des réserves
173
Assemblée nationale. — Lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises arrêtés pour insubordination et délivrés par la multitude
175
Motions diverses sur cette lettre
175
Arrêté de l’Assemblée nationale
177
Suite de la vérification des pouvoirs
178
Protestation de M. de Panetier
180
{{table|titre= Présentation d’une délibération de la ville
Distribution de l’Assemblée en trente bureaux
181
Assemblée nationale. — Incident à propos d’une déclaration du cardinal de La Rochefoucauld
182
Suite de la vérification des pouvoirs
183
3 juillet 1789.
Assemblée nationale. — Lettre du Roi relative aux troubles du 30 juin
184
Liste des présidents et secrétaires des bureaux
185
Nomination du duc d’Orléans comme président
185
Nomination de M. Lé Franc de Pompignan, comme président, en remplacement du due d’Orléans
186
Nomination des secrétaires
186
Discussion sur les élections de Saint-Domingue
186
Assemblée nationale. — Discours de M. Bailly, ancien président
188
Suite de la discussion sur la députation de Saint-Domingue
189
Mémoire de M. Necker, concernant les subsistances
191
6 juillet 1789.
Assemblée nationale. — Rapport par M. Hébrard sur diverses élections
194
Discussion du projet de résolution présenté par le comité des subsistances
194
M. le comte de Lally-Tollendal
195
M. de Virieu, etc
196
Députation des électeurs de Paris
198
Assemblée nationale. — Renseignements donnés par le comité des subsistances
199
Adresse par laquelle la ville de Saint-Jeande-Losne renonce à ses privilèges
199
Liste des membres composant le comité de Constitution
200
Discours de M. Talleyrand-Périgord, évèque d’Autun sûr les mandats impératifs
200
Adresse des habitants de la ville de Nantes
203
Suite de la discussion sur les mandats impératifs. M. de Lally-Tollendal
204
Déclaration des députés de Saint-Domingue
205
Déclaration de la noblesse sur les droits constitutifs de la Monarchie
206
Assemblée nationale. — Incident sur le procès-verbal
206
Discussions des motions relatives aux mandats impératifs
207
Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes
208
Arrêté de l’Assemblée nationale
211
9 juillet 1789.
Assemblée nationale. — Suite de la vérification des pouvoirs
211
Déclaration de la noblesse du bailliage d’Agen
212
Lecture par M. le comte de Mirabeau d’un projet d’adresse au Roi
212
Rapport de M. Mounier au nom du comité de Constitution
214
Assemblée nationale. — Motion de M. Bouche tendant à l’établissement de deux comités : 1o des impôts et pensions ; 2o de la caisse nationale
217
Suite de la vérification des pouvoirs
218
Assemblée nationale. — Réponse du Roi à l’adresse de l’Assemblée concernant le renvoi des troupes
219
Discussion de la motion de M. Bouche tendant à créer deux comités de finances
220
Motion de M. le marquis de Lafayette relative à la déclaration des droits
221
Discours de M. le comte de Lally-Tollendal
222
Assemblée nationale. — Motion de M. Mounier tendant à demander au Roi le rappel des ministres disgraciés
223
M. Target
224
M. de Lally-Tollendal
224
M. le comte de Virieu
226
M. de Gouy-d’Arsy, etc
228
Arrêté pris par l’Assemblée
229
Nomination de M. le marquis de Lafayette, comme vice-président
230
Assemblée nationale. — Liste des membres du comité des finances
230
Discussion de la motion de M. de Lafayette relative à la déclaration des droits
230
Nomination du comité de Constitution
232
Motion de l’abbé Grégoire tendant à nommer un comité pour connaître et révéler les crimes ministériels
232
Annonce de la prise de la Bastille et des troubles de Paris
233
Discours de M. Bancal des Issarts au nom d’une députation d’un comité de l’Hôtel-de-Ville de Paris
233
L’Assemblée envoie deux députations au Roi
234
Arrêté pris par l’Assemblée en réponse à la députation de Paris
234
Assemblée nationale. — Projet d’adresse au Roi par M. le marquis de Sillery
235
Arrivée du Roi au sein de l’Assemblée nationale
236
Assemblée nationale. — Récit fait par l’archevêque de Paris au nom de la députation envoyée à Paris
238
Récit fait par M. Mounier
238
Discours prononcé par M. de Lally-Tollendal à Paris
240
Projet d’adresse au Roi par le comte de Mirabeau
240
Déclaration de divers membres de la noblesse
242
Discussion de diverses motions relatives au renvoi des ministres et au rappel de M. Necker
242
M. le comte de Mirabeau
242
Lecture d’un arrêté du parlement de Paris
244
Lettre du Roi à M. Necker
245
Nomination d’une députation chargée d’accompagner le Roi à Paris
245
Assemblée nationale. — Récit par M. Salle de Choux de la visite du Roi à Paris
246
Assemblée nationale. — Scrutin pour la nomination du président
248
Assemblée nationale. — Rapport par M. Camus sur la mission des députés envoyés à Saint-Germain et à Poissy
249
Extrait des minutes du greffe de la prévôté de Versailles
250
Annulation des pouvoirs des évéques d’Ypres et de Tournay
251
Discours de M. de Vaucresson en présentant un arrêté du grand Conseil
251
Députation des actionnaires de la caisse d’escompte
252
Motion de M. de Lally-Tollendal relative à l’établissement d’une milice bourgeoise
252
Assemblée nationale. — Adresse de la cour des monnaies
255
Exposition des droits de l’homme et du citoyen par Sieyès
256
Assemblée nationale. — Discours de M. Parent au nom d’une députation de la ville de Chartres
261
Députation de la ville de Saumur
262
Adresse du parlement de Paris
262
Adresse de la chambre des comptes
262
Adresse à la cour des aides
263
Suite de la discussion de la motion de M. de Lally-Tollendal
264
Proclamation de l’Assemblée
267
Assemblée nationale. — Rapport par M. Gouttes sur l’élection de M. le cardinal de Rohan
268
M. l’abbé d’Eymar
268
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne
271
Adresse de la ville de Rouen
272
Assemblée nationale. — Discussion au sujet de papiers saisis sur M. de Castelnau
273
Rapport sur diverses élections
275
Adresse de la ville de Dieppe
275
Adresse de la juridiction consulaire de Paris
276
Discussion à propos des troubles de Vesoul
276
Assemblée nationale. — Lecture d’une lettre de M. Necker
278
Discussion au sujet des lettres saisies sur M. de Castelnau
278
Lettre annonçant l’arrestation de M. l’abbé de Calonne, suppléant du clergé de Melun
279
Lettre annonçant l’arrestation de M. l’abbé Maury
280
Adresse du Châtelet de Paris
280
Rapport, par M. Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux, sur les premiers travaux du comité de Constitution
280
Rapport par M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre contenant le résumé des cahiers au point de vue de la Constitution
283
Présentation par M. Mounier du projet contenant les premiers articles de la Constitution
285
Projet de déclaration des droits de l’homme en société par M. Target
288
Projet de déclaration des droits de l’homme et du citoyen par M. Mounier
289
Assemblée nationale. Lettre annonçant que des maraudeurs coupent les moissons près de Villers-Cotterets
290
Délibérations de divers bailliages révoquant des mandats impératifs
290
Suite de la vérification des pouvoirs
290
Adressés envoyées à l’Assemblée nationale
291
Discours de M. Achard de Bonvouloir
291
Proposition de M. de Volnay relative à l’établissement d’un comité des rapports
292
Proposition de M. Duport relative à l’établissement d’un comité d’information
293
Adresse du bureau des finances de Paris
296
Assemblée nationale. — Arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté
296
Discussion du règlement de l’Assemblée nationale
297
Texte du règlement adopté
300
Députation et adresse de l’université de Paris
303
Députation et adresse du bureau des finances
304
Députation et adresse de MM. de l’élection de Paris
304
Discours de M. Necker et réponse du président
305
Assemblée nationale. — Projet de déclaration des droits par M. de Servan
306
Nomination du comité des rapports et du comité d’information
307
Assemblée nationale. — Annonce de nouveaux désordres à Paris
308
Lecture par M. de Lally-Tollendal du discours prononcé par M. Necker à l’Hôtel-de-Ville de Paris
308
Motion de M. Target sur les troubles de Paris
309
Arrivée d’une députation du district des Blancs-Manteaux
310
Discussion de diverses motions. M. le comte de Mirabeau, etc
311
Arrivée d’une députation de la commune de Paris
313
Arrêté de l’Assemblée nationale
314
Assemblée nationale. — Discussion pour savoir si l’Assemblée continuera à recevoir des députations
315
Députation de la commune de Paris
316
Députation des citoyens d’Orléans
316
Députation de la ville de Sens
317
Députation de l’amirauté de France
317
Discussion des préliminaires de la Constitution. M Crénière
317
M. le comte Mathieu de Montmorency
320
M. Target
320
M. le comte de Castellane
321
M. Malouet
322
M. Delandine
323
Reconnaissance des droits de l’homme par Thouret
325
Assemblée nationale. — Discours de M. Thouret en se démettant de la présidence à laquelle il avait été élu
331
Motions diverses relatives à la forme des discussions
332
Election de M. Le Chapelier en qualité de président
335
Rapports faits au nom du comité des rapports
336
Motion de M. Malouet pour la création de bureaux de secours
337
Assemblée nationale. — Discussion de la déclaration des droits
339
Lettre du Roi annonçant un changement de ministère
341
Rapport sur l’état de la ville de Brest
342
Lettres de M. de Montmorin et de l’ambassadeur d’Angleterre
342
Motion de M. le vicomte de Noailles
343
Motion de M. le duc d’Aiguillon
344
M. Le Guen de Kerengal
345
Motions diverses de M. de Foucault et autres
346
Arrêté portant renonciation aux privilèges
350
Assemblée nationale. — Discours de M. le bailli de Crussol
350
Proclamation de l’Assemblée nationale recommandant le respect des propriétés et des personnes
351
Vérification des pouvoirs
351
Renonciation diverses à des privilèges et immunités
352
Lecture par M. de Montmorency du projet d’arrêté libellé par le comité de rédaction pour la renonciation aux privilèges
352
Assemblée nationale. — Discussion du projet relatif à l’abolition des privilèges
353
Adoption de l’article 1er comprenant les articles 1 et 2 du projet
356
Affaire de M. le duc de La Vauguyon
356
Adoption de l’article 2 de l’arrêté relatif à l’abolition des privilèges
357
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet relatif à l’abolition des privilèges. Droit de chasse
358
Arrivée des ministres dans l’Assemblée et discours de M. Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux et garde des sceaux
360
Discours de M. Necker sur l’état des finances et demande d’un emprunt
361
Discussion sur l’emprunt
362
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet d’arrêté relatif à l’abolition des privilèges
364
Rapport par M. le duc d’Aiguillon sur le projet d’emprunt
365
M. Buzot
365
M. le comte d’Antraigues
366
M. le comte de Lally-Tollendal
367
M. le comte de Mirabeau
368
M. le marquis de La Coste
368
M. le chevalier Alexandre de Lameth
370
Motion de M. le vicomte de Mirabeau
370
Rapport par M. l’abbé d’Aurillac sur les troubles d’Alsace
370
Assemblée nationale — Délibération sur la forme de l’emprunt de trente millions. M. le duc de Liancourt, etc
373
M. le comte de Mirabeau, etc
374
Décret de l’Assemblée nationale
376
{{table|titre= Assemblée nationale. — Discussion d’un projet de décret relatif au rétablissement de la
tranquillité publique et au serment des troupes
376
Décret de l’Assemblée nationale
378
Suite de la discussion du projet relatif à l’abolition des privilèges. M. le marquis de Thiboutot
379
Art. 7. Relatif aux dîmes. M. l’abbé Gouttes, etc
380
M. La Poule
383
M. le comte de Mirabeau
385
M. l’abbé Sieyès
387
M. l’abbé de Montesquiou
389
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet relatif à l’abolition des privilèges
394
Texte du décret
397
Assemblée nationale. — Proposition de M. de Gaillon pour la supression du droit d’aînesse
399
Proposition de M. le duc de Liancourt pour le traitement des députés
399
Motion de M. Chasset pour la formation de divers comités
399
Lecture par M. Target d’un projet d’adresse au Roi
399
Charte contenant la Constitution française, proposée par M. Bouche à l’Assemblée nationale
400
Idées sur les bases de toute Constitution par M. Rabaud de Saint-Etienne
403
Principes de toute Constitution par M. Rabaud de Saint-Etienne
406
Considérations sur les gouvernements et principalement sur celui qui convient à la France, par M. Mounier
407
Déclaration des droits de l’homme en société présentée à l’Assemblée nationale par M. l’abbé Sieyès
422
Projet de Constitution par M. l’abbé Sieyès
424
Projet de déclaration de droits par M. Gouges-Cartou
427
Projet de déclaration des droits de l’homme et du citoyen discuté dans le 6e bureau
431
Assemblée nationale. — Plainte du procureur du Roi de Falaise contre le parlement de Rouen
433
Motion de M. le vicomte de Noailles concernant l’armée
433
Réponse du Roi à l’adresse de l’Assemblée
434
Assemblée nationale. — Motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution
435
M. de Volnay, etc
436
Assemblée nationale. — Discours de M. le comte de Mirabeau en présentant le projet de déclaration des droits rédigé par le comité des cinq
438
Rapport par M. Bergasse et projet de décret sur l’organisation du pouvoir judiciaire
440
Assemblée nationale. — Discussion du projet de déclaration des droits de l’homme. M. Crénière
451
M. Duport
451
M. le vicomte de Mirabeau
452
M. le marquis de Bonnay
452
M. Babaud de Saint-Etienne
452
M. le comte de Mirabeau
453
M. Desmeuniers, etc
454
Assemblée nationale. — Discours de M. Camuzat de Bellombre en présentant un arrêté des officiers du bailliage présidial de Troyes
456
Discours de M. d’André en présentant un arrêté du parlement de Provence
456
Suite de la discussion sur le projet de déclaration des droits de l’homme. M. Bonnefoy
457
M. de Lally-Tollendal
458
Motion de M. le comte de Mirabeau tendant à ranimer le crédit national
460
Assemblée nationale. — Liste des membres du comité des affaires ecclésiastiques et du comité de judicature
461
Suite de la discussion sur le projet de déclaration des droits
461
Adoption des articles 1, 2 et 3
463
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet de déclaration des droits
464
Lecture d’une délibération de la ville de Millau
466
Lecture d’une lettre de l’évêque de St.-Claude
467
M. de Boislandry, articles proposés pour entrer dans la déclaration des droits
468
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits
470
Adoption des articles 7, 8 et 9
472
Arrêté concernant les subsistances
474
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits
475
Article relatif à la liberté des cultes
476
M. de Castellane
477
M. Babaud de Saint-Etienne
480
Arrêté concernant le procureur du Roi de Falaise
481
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits
482
Texte de l’article 11
483
Texte des articles 12 et 13
484
Texte d’une adresse au Roi
485
Assemblée nationale. — Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits
487
Adoption de l’article 14
487
Adoption de l’article 15
489
Assemblée nationale. — Déclaration des députés du Bas-Vivarais concernant la dette publique et les impôts
490
Adresse de la province de Touraine pour venir au secours de l’Etat
490
Discussion des articles additionnels à la déclaration des droits
492
Mémoire de M. Necker pour un emprunt de quatre-vingts millions
493
Discussion sur l’emprunt
497
Arrêté relatif à l’emprunt
499
Mémoire de M. l’abbé Sieyès sur le rachat des droits féodaux
499
Assemblée nationale. — Discussion des principes de la Constitution
504
Discussion concernant la circulation des grains
507
Assemblée nationale. — Motion de M. le comte de Crillon concernant les impôts
508
Suite de la discussion de la Constitution
508
Décret relatif à la circulation des grains
511
Assemblée nationale. — Discours de M. le comte de Clermont-Tonnerre en quittant le fauteuil de la présidence
512
Discours de M. de la Luzerne en prenant la présidence de l’Assemblée
512
Lettres annonçant de nouveaux troubles à Paris
512
Rapport fait par M. le comte de Lally-Tollendal sur le chapitre 2 de la Constitution concernant le pouvoir législatif
514
Rapport fait par M. Mounier contenant les articles concernant l’organisation du pouvoir législatif
522
Discussion de la motion de M. de Talleyrand-Périgord tendant à la nomination d’un comité des opérations financières
527
Suite de la discussion sur les grains
528
Assemblée nationale. — Discussion sur la sanction royale. M. le duc de Liancourt
529
M. Salle
529
M. Rabaud de Saint-Etienne
534
M. Malouet
535
M. Pétion
537
M. le comte de Mirabeau
537
Assemblée nationale. — Suite de la discussion sur la sanction royale
543
M. le comte d’Antraigues
543
M. Delandine
546
L’Assemblée décide la formation d’un comité d’agriculture et de commerce
548
Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur la sanction royale
548
Assemblée nationale. — Suite de la discussion relative à la sanction royale. M. Crénière
550
M. Goupil de Préfeln
551
M. de Lameth
551
M. de Castellane
552
M. l’abbé Maury
552
Discussion sur l’affaire relative à l’approvisionnement de Saint-Domingue
553
Assemblée nationale. — Suite de la discussion relative à la sanction royale. Rapport de M. Mounier sur la nécessité de cette sanction
554
M. de Sèze
564
M. Salle
564
M. Target
565
M . Desmeuniers
565
M. l’abbé Grégoire
566
M. Rabaud de Saint-Etienne
567
M. Alexandre de Lameth
572
M. Dupont de Nemours
573
M. de Clermont-Tonnerre
574
Rapport par M. Merlin de Douai sur l’ordre du travail du comité des droits féodaux
574
Assemblée nationale. — Suite de la discussion sur la permanence et l’organisation du pouvoir législatif et sur la sanction royale
579
M. de Bousmard
579
M. Harmand
580
M. Thouret
580
M. Pétion de Villeneuve
581
M. Mounier
585
Rapport sur la détention du marquis de La Salle
587
Assemblée nationale. — Suite de la discussion sur la permanence et l’organisation du Corps législatif et sur la sanction royale. M. Lanjuinais
588
M. de Viricu
589
M. Malouet
590
Députation des dames de Paris apportant sur le bureau de l’Assemblée, des bijoux comme offrande patriotique
591
Reprise de la discussion sur l’organisation du pouvoir législatif et la sanction royale. M. l’abbé Sieyès
592
M. le marquis de Sillery
598
Liste des membres composant le comité d’agriculture et de commerce
601
Assemblée nationale. — Résumé du Président sur les propositions relatives à l’organisation du Corps législatif et à la sanction royale
602
Discussion sur la priorité des propositions à mettre au voix
603
Levée de la séance par le Président
605
L’Assemblée refuse de recevoir la démission du Président
605
Assemblée nationale. — Discussion à propos d’un
arrêté de la ville de Rennes relatif au veto
606
Vote de l’Assemblée relatif à l’institution
d’une Chambre unique
608
Lecture d’un arrêté de la commune de Paris
relatif à l’administration de la justice criminelle
608
Assemblée nationale. — Discussion pour savoir si l’Assemblée entendra la lecture d’un mémoire de M. Necker sur la sanction royale
609
Discussion sur la sanction royale
610
Adoption du veto suspensif
612
Mémoire de M. Necker sur la sanction royale
612
Assemblée nationale. — Discours du cardinal de
Rohan en prenant séance à l’Assemblée
616
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif
616
Rapport du comité de judicature
619
Rapport par M. Tronchet sur le mode et le prix de rachat des droits féodaux et censuels
619
Assemblée nationale. — Discours de M. de Clermont-Tonnerre après sa réélection en qualité de président
636
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif
636
Décret concernant le mode de présentation au Roi des arrêtés du 4 août 1789
641
Assemblée nationale. — Liste des membres composant le nouveau comité de Constitution
641
Discussion sur l’héridité de la couronne et l’inviolabilité royale
642
Discussion sur les grains
644
M. de Beauvais, mémoire sur le commerce des grains
645
M. Gouges-Cartou, mémoire sur les subsistances
651
fin de la table chronologique du tome viii.