Code noir (homonymie)
Apparence
(Redirigé depuis Code noir)
Cette page répertorie les différents œuvres ou auteurs partageant un même nom.
- 1685, Edit pour l’Amérique (original) ; (version modernisée)
- Édit touchant la Police des Isles de l’Amérique Françoise, appellé Code Noir, 1685 (autre version)
- Statuts et reglemens. Faits par la Compagnie royale de Saint Domingue, 25 juin 1716
- 1724, Code noir, ou Édit du Roi, servant de règlement pour le gouvernement et l'administration de la justice, police, discipline et le commerce des esclaves nègres dans la province et colonie de la Loüisianne
- 1788, Recueil des réglemens rendus jusqu'à présent