Des conspirations et de la justice politique/III

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Mélanges politiques et historiquesLévy frères. (p. 131-141).


III

DES CONSPIRATIONS


Le nombre et là fréquence des conspirations attestent le mauvais état de la société ou la mauvaise conduite du gouvernement, ou l’un et l’autre ensemble.

Je pourrais dire que le gouvernement étant institué pour être bon, c’est-à-dire pour satisfaire aux besoins généraux de la société, si l’état de la société est mauvais, cela prouve que le gouvernement n’est pas bon. Je ne serai pas si sévère. Je crois qu’il peut exister au sein de la société, des forces aveugles ou perverses, ardentes à renverser des pouvoirs que la société a intérêt de maintenir.

Que ces forces conspirent, si elles peuvent rien de plus naturel ; que le gouvernement les combatte, rien de plus légitime. Je ne révoque en doute ni la possibilité des conspirations, ni la justice du châtiment des conspirateurs.


Je ne crois pas que sous les règnes de Guillaume III et de George 1er, l’Angleterre ait été bien gouvernée. Les iniquités et les fautes du parti dominant contribuèrent beaucoup à faire naître les complots qui se succédèrent contre lui durant soixante ans. Cependant ces complots menaçaient, au fond, les intérêts légitimes du pays ; il était juste et nécessaire qu’ils fussent énergiquement réprimés.

Ce, qui n’est ni juste ni nécessaire, c’est de fournir aliment ou prétexte aux intérêts et aux passions qui peuvent être enclins à conspirer, et de chercher ou seulement de voir des conspirations où il n’y en a pas.

J’ai entendu dire plus d’une fois que les gouvernemens avaient le droit de tout faire pour se conserver. Maxime atroce et impie, qui donne aux ennemis des gouvernemens le droit de tout faire pour les attaquer, et qui détruit l’état de société pour mettre à sa place l’état de guerre. Je ne sache pas de tyrannie à qui cette maxime ne suffise pleinement.

Qu’il me soit permis de le dire en passant. Il est des hommes qui, en maniant le pouvoir, se croient habiles parce qu’ils se résignent sans peine à la nécessité du mal. Peut-être sont-ils entrés dans les affaires avec l’intention, je dirai plus, avec le goût de la justice. Des difficultés se sont rencontrées ; contre ces difficultés ils ont fait des fautes, ces fautes ont amené des difficultés nouvelles. Ils ont eu recours à la force matérielle dont ils disposent pour échapper aux écueils où leur raison avait échoué. Dès lors, le goût de la force les gagne, et ils disent qu’ils ont gagné de 1’expérience, ; ils appellent cela entrer dans la pratique, comprendre les choses et les hommes. ― Auparavant ils étaient jeunes, ils rêvaient des chimères ; maintenant ils savent le monde et possèdent l’art de le gouverner. Éternelle insolence de la nature humaine ! La seule expérience qu’ils aient acquise est celle de leur faiblesse, et ils s’en prévalent comme d’un progrès dans la science du pouvoir !

Cette science est difficile, je le sais, et je suis loin de prétendre que nul n’ait droit au pouvoir s’il n’est égal à sa tâche. Qui le serait ? Je ne dirai donc point qu’un gouvernement qui ne se conduit pas de manière à prévenir les conspirations, est, par ce seul fait, condamné. Je dirai cependant que c’est là le premier devoir des dépositaires de l’autorité, et que, si les conspirations se multiplient, il y a présomption contre eux.


Cette présomption en entraîne une autre. Inhabile, le pouvoir est poltron. Poltron, il est violent. Poussé de l’inhabileté à la peur, et de la peur à la violence, il n’a de ressource que dans l’iniquité. Les complots lui sont nécessaires, et pour légitimer ses craintes, et pour lui procurer, par les châtimens, la force que lui ont fait perdre ses fautes.

Voici comment il les trouve, ces complots dont il ne peut plus se passer. J’ai besoin de parler avec une entière franchise. Il n’est pas en mon pouvoir d’éviter la vérité.

La première et la plus générale des dispositions que fait naître chez les peuples la mauvaise conduite du gouvernement, c’est l’indifférence. Quand l’administration de la chose publique est incertaine, obscure, contraire aux intérêts généraux du pays, les citoyens s’en détachent et se renferment dans l’intérêt privé. La cause du gouvernement n’étant point la leur, ils regardent le gouvernement lui-même comme un étranger avec qui ils n’ont rien de commun, et qu’ils laisseront s’agiter pour son propre compte, sans autre soin que de séparer leur fortune de la sienne, autant que le permettent les rapports matériels qu’ils ont avec lui.

Au sein de cette indifférence publique se forment des mécontentemens plus positifs. Des intérêts légitimes sont inquiets ou froissés ; la sécurité qu’on leur a garantie leur manque ; ils s’irritent du désaccord qui existe entre 1’état de trouble où ils se sentent et les promesses qu’on leur a faites, qu’on leur fait encore. Ils saisissent toutes les occasions de manifester leur mécontentement. Les élections, les pétitions, la défaveur témoignée aux agens de l’autorité, tout leur est bon pour faire éclater leur humeur ; et à mesure qu’elle éclate, elle devient plus profonde et plus active.

Il se rencontre des hommes qui s’en font les représentans et les organes. Le mécontentement des intérêts froissés, des classes inquiètes, se personnifie, pour ainsi dire, en eux. C’est à eux qu’on s’adresse ; c’est vers eux qu’affluent les abus à dénoncer, les plaintes à publier, les torts de l’autorité, les alarmes des citoyens. Ils deviennent ainsi le centre de ces dispositions éparses qu’ils recueillent et qu’ils expriment. Ils prennent, envers le pouvoir, une attitude de méfiance et d’hostilité. Ils sont toujours là, enclins au soupçon, et préparés à l’attaque. Ce sont des adversaires permanens dont les habitudes, les actes, les paroles, portent souvent les caractères extérieurs de l’inimitié.


Enfin tout gouvernement nouveau, et fondé sur les ruines d’un autre, a des ennemis véritables qui désirent sa chute et se réjouissent de ce qui peut y contribuer.

Qu’y a-t-il dans tout cela ? une rébellion ? une conspiration ? Non certes ; ouvrez les codes les plus tyranniques, les lois les plus artificieuses ; étudiez cette définition du complot qui existe dans notre Code pénal, et qui, proposée dans le conseil d’état de Napoléon, saisit d’étonnement et presque d’effroi la plupart de ses membres. Si nul intérêt actuel ne vous pousse, si vous n’êtes en présence d’aucun nom propre fameux, d’aucune prévention particulière, je vous défie de reconnaître dans ce que je viens de décrire, les caractères légaux du crime. Quelles que fussent les intentions des législateurs, par cela seul qu’ils considéraient les choses d’une façon générale et en l’absence de toute nécessité du moment, ils n’ont pu abdiquer la raison et la justice, au point de donner à leurs définitions une si vaste et si terrible portée.

Et bien, ce qui n’est pas dans les faits dont je viens de parler, ce que les lois les plus redoutables n’ont pu y voir d’avance, un gouvernement mauvais et inhabile l’y verra ; il y aura pour lui des rébellions, des complots, dans cette hostilité de quelques hommes, dans ce mécontentement de beaucoup d’autres, et peut-être même dans cette indifférence où sont tombés tant de citoyens. Ces dispositions plus ou moins générales, ces tristes symptômes d’un état fâcheux et inquiétant, deviendront à ses yeux les élémens et presque les preuves d’un crime. Il se sent faible, il se croit menacé ; il a raison ; mais à qui s’en prendra-t-il ? A lui-même ? Il ne le peut, car il serait contraint de se changer ; au public, à telle ou telle portion du public ? Mais le public n’est pas un être qu’on puisse accuser, juger et punir. Il faut des êtres positifs et individuels en qui puissent être incriminés ces faits généraux dont on a peur ; il faut que ces dispositions publiques prennent la forme d’actes particuliers et légalement coupables. A ce prix seulement elles peuvent être qualifiées de crimes ; et il faut bien qu’il y ait crime, puisqu’il y a danger ; il faut bien qu’elles soient punies à titre de crime, puisque, à titre de danger, on ne sait comment s’en préserver.

Est-il trop difficile d’atteindre à ce but ? Le péril qu’on redoute n’a-t-il pas encore acquis assez de consistance, ne s’est-il pas encore assez étroitement incorporé avec quelques individus, pour qu’on puisse, sans trop d’efforts, le métamorphoser en délit ? Il n’importe ; engagé dans une voie fatale, le pouvoir est contraint d’avancer ; il aidera lui-même à cette métamorphose ; il aura des agens qui, souvent à son insu, par le seul résultat de l’impulsion qu’ils ont reçue de lui, d’espions deviendront provocateurs. Jetés au milieu de ces dispositions générales où réside le mal, attachés aux pas des individus en qui elles se sont plus clairement manifestées, ils les cultiveront pour les mener à effet ; ils se saisiront du moindre embryon de crime, du moindre germe de complot, pour l’échauffer, le féconder, le nourrir, et le livrer à sa destinée dès qu’il sera assez grand pour supporter un peu la lumière. Et une fois en possession d’un petit centre auquel se puissent légalement rattacher ses alarmes, la politique, demi aveuglée, demi-perverse, s’élancera de là à la recherche de tous les dangers dont elle veut s’affranchir ; elle ira fouiller dans le sein de l’hostilité, du mécontentement, de tout ce mauvais état du pays qui cause sa peur ; elle y recueillera des rapports, des inductions, des preuves ; elle en composera je ne sais quel fantôme dont elle s’épouvantera peut-être elle-même avant d’en venir épouvanter les autres ; et enfin, on la verra demander à la justice de ratifier son ouvrage, en déclarant que ce sont bien là les faits qualifiés crimes par la loi.

Ainsi se font les conspirations quand la politique impuissante a besoin d’envahir la justice pour se défendre contre le mal qu’elle a fait ou n’a pas su guérir. Sans doute, il peut se rencontrer dans les matériaux sur lesquels elle s’exerce de la sorte, plus ou moins de consistance, et, dans sa propre conduite, plus ou moins de bonne foi. Les illusions du pouvoir sur ses périls ou sur ses actes sont infinies. Il y a de la sincérité, dans ses plus absurdes terreurs, et même de l’innocence dans ses procédés les plus criminels. Mais dans la situation dont je parle règne toujours le même caractère. C’est toujours la politique asservie par la police, et la justice envahie par la politique. Et le principe d’un si fatal égarement est toujours cette méprise qui, aveuglant l’autorité, sur les causes et la nature du mal, lui fait, voir des crimes partout où existent des dangers, des conspirateurs là où elle redoute des mécontens.

Si jamais une telle dépravation de la politique et de la justice fut à craindre, c’est de nos jours. Depuis trente ans, les révolutions et le despotisme possèdent notre pays. Depuis trente ans, dans tout ce qui se lie un peu étroitement à la politique, la justice nous est inconnue. Les gouvernemens qui se succèdent, en recueillant l’héritage de leurs prédécesseurs, y trouvent des habitudes, des pratiques dont ils ne s’affranchissent point. L’invasion de la justice par la politique est devenue, pour ainsi dire, une ornière où le pouvoir retombe au moindre choc. Il n’est pas jusqu’aux souvenirs de nos anciens tribunaux, quelque effacés qu’ils paraissent, qui n’exercent à cet égard, une fâcheuse influence. Les parlemens étaient des corps politiques et judiciaires à la fois ; et le premier de ces caractères a souvent perverti l’autre. Les tribunaux actuels, tout dénués qu’ils sont de la force et de l’auguste gravité des parlemens, se regardent encore comme les héritiers de leur situation, et sont disposés à rentrer dans des voies où ils n’offrent aucune des garanties qui faisaient 1’énergie et le crédit des institutions passées. Le pouvoir judiciaire qui a cessé d’être l’allié puissant de la politique, semble se croire destiné à en devenir le docile agent. Et c’est à la naissance d’un gouvernement, c’est au milieu de la lutte des partis, que cet élément fondamental de la société appelé à être la sauvegarde des citoyens ne sait encore ni ce qu’il est, ni comment se défendre lui-même. Aux erreurs de l’autorité il n’a point de doctrines à opposer ; dépourvu du sentiment d’une grande force qui puisse suffire contre un grand péril, il se laisse induire à porter la main partout où on réclame son secours. Il est enclin à partager toutes les méfiances, toutes les alarmes de la politique, à voir des complots où elle en voit, des ennemis où elle en redoute. Et ainsi les mêmes causes qui égarent l’administration courent le risque d’égarer à sa suite les tribunaux, trop peu sûrs d’eux-mêmes pour tenir une conduite qui leur soit propre, et faire face au mal, quelles qu’en soient la nature et la direction.

Qu’on regarde aux faits et qu’on dise s’il ne sont pas tels que je les décris. Certes, il importe de les constater et d’en bien observer les caractères. Il importe de mettre dans tout son jour cet envahissement de la justice par la politique, le plus profond peut-être, le plus fécond sans doute des maux de notre état présent. J’ai choisi les poursuites pour cause de complot et de rébellion parce que c’est là surtout qu’il éclate avec évidence. Je viens de dire comment naissent les conspirations sous la main d’une politique qui, pour s’en préserver, s’est condamnée à les faire éclore. Les voici livrées aux tribunaux. Voyons comment on y procède à leur égard.