Dictionnaire des antiquités grecques et romaines/ACCEPTILATIO
ACCEPTILATIO. — Ce mot, dérivé de acceptum ferre, désignait dans la langue du droit romain un mode d’éteindre une obligation au moyen de paroles (verbis) conçues en sens contraire de celles qui avaient servi à la former. Le débiteur disait au créancier : Quod tibi….. debeo, acceptumne habes (tiens-tu pour reçu) ? Celui-ci répondait : Acceptum habeo. L’obligation était alors éteinte ipso jure 1[1].
L’acceptilatio ne s’appliquait pas aux obligations nées autrement que verbis ; mais on pouvait, à l’aide d’une novation, transformer en obligation créée verbis toute autre obligation, et l’éteindre ensuite par acceptilatio. Gallus Aquilius avait composé à cet égard une formule célèbre, connue sous le nom de stipulutio Aquiliana, et dont la teneur est donnée par les Institutes de Justinien 2[2]. X.
— Bibliographie. Huschke, Ueber das Recht des Nexum, Leipzig, 1846, p. 231, 231, 236 ; Bachofen, Das. Nexum, Bâle, I S43 ; Puchta-Rudorir, Institutionen, 1547, § 297 ; Rein, Röm. Privatrecht und Civilprog. Leipz. 1838, p. 680, 770.