Esprit des lois (1777)/L31/C15

Garnier, 1777

Livre XXXI

CHAPITRE XV.

Continuation du même sujet.

Il faut remarquer que les fiefs ayant été changés en biens d’église, & les biens d’église ayant été changés en fiefs, les fiefs & les biens d’église prirent réciproquement quelque chose de la nature de l’un & de l’autre. Ainsi les biens d’église eurent les privileges des fiefs, & les fiefs eurent les privileges des biens d’église : tels furent les droits^[1] honorifiques dans les églises, qu’on vit naître dans ces temps-là. Et comme ces droits ont toujours été attachés à la haute justice, préférablement à ce que nous appellons aujourd’hui le fief ; il suit que les justices patrimoniales étoient établies dans le temps même de ces droits.

↑ Voyez les capitulaires, liv. V, art. 44 ; & l’édit de Pistes de l’an 866, art. 8 & 9, où l’on voit les droits honorifiques des seigneurs établis tels qu’ils sont aujourd’hui.

[1] Voyez les capitulaires, liv. V, art. 44 ; & l’édit de Pistes de l’an 866, art. 8 & 9, où l’on voit les droits honorifiques des seigneurs établis tels qu’ils sont aujourd’hui.

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