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Fichier:Chants et chansons populaires de la France, volume 2, 1859.djvu

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Description

Chants et chansons populaires de la France, volume 2  s:fr:Index:Chants et chansons populaires de la France, volume 2, 1859.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Collectif
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Titre
Chants et chansons populaires de la France, volume 2
Sous-titre Nouvelle édition avec airs notés et accompagnement de piano
Éditeur de publication
Henri Plon ; Lécrivain et Toubon, libraires
Description
Français : Chants et chansons populaires de la France
Langue français
Date de publication 1859
publication_date QS:P577,+1859-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source
Gallica

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Chants et chansons populaires de la France

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actuel20 mars 2022 à 11:36Vignette pour la version du 20 mars 2022 à 11:362 481 × 3 538, 242 pages (13,27 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by Collectif from {{Gallica|bpt6k200784t}} with UploadWizard