Fichier:Déclaration Commune de L’Union des Républiques Socialistes Soviétiques et du Japon, 1956.djvu

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
La bibliothèque libre.
Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine ‎(2 104 × 3 000 pixels ; taille du fichier : 37 kio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 3 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Déclaration Commune de L’Union des Républiques Socialistes Soviétiques et du Japon  s:fr:Index:Déclaration Commune de L’Union des Républiques Socialistes Soviétiques et du Japon, 1956.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
URSS Japan
image of artwork listed in title parameter on this page
Titre
Déclaration Commune de L’Union des Républiques Socialistes Soviétiques et du Japon
Sous-titre signée à Moscou, le 19 octobre 1956
Éditeur de publication
Nations unies
Description
Français : Déclaration Commune de L’Union des Républiques Socialistes Soviétiques et du Japon, signée à Moscou, le 19 octobre 1956
Langue français
Date de publication 1956
publication_date QS:P577,+1956-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Moscou
Source treaties.un.org
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

En résumé, ce fichier est dans le domaine public aux États-Unis car :

  1. il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
  2. il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).
Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.
Attention: vous devez, vérifier que ce document est un document officiel de l'ONU publié aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ русский ∙ slovenščina ∙ Tiếng Việt ∙ 粵語 ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

United Nations
United Nations
Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.

Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page.

Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.

অসমীয়া ∙ català ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ Deutsch (Sie-Form) ∙ English ∙ Esperanto ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ polski ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Conditions d’utilisation

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/vnd.djvu

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 décembre 2023 à 15:57Vignette pour la version du 23 décembre 2023 à 15:572 104 × 3 000, 3 pages (37 kio)Cunegonde1{{Book |author =URSS Japan |Translator = |Editor = |Illustrator = |title =Déclaration Commune de L’Union des Républiques Socialistes Soviétiques et du Japon |Subtitle =signée à Moscou, le 19 octobre 1956 |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher =Nations unies |Printer = |Date =1956 |City =Moscou |Language =FR |Description ={{fr|1=Déclaration Commune de L’Union des République...
Récupérée de « https://fr.wikisource.org/wiki/Fichier:Déclaration_Commune_de_L’Union_des_Républiques_Socialistes_Soviétiques_et_du_Japon,_1956.djvu »