Fichier:Deutsches Reichsgesetzblatt 1919.djvu

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
La bibliothèque libre.
Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine ‎(3 114 × 3 889 pixels ; taille du fichier : 1,76 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 37 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Deutsches Reichsgesetzblatt 1919  s:fr:Index:Deutsches Reichsgesetzblatt 1919.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Deutches Reich
image of artwork listed in title parameter on this page
Titre
Deutsches Reichsgesetzblatt 1919
Description
Français : Constitution du Reich allemand de 1919
Langue français
Date de publication 1919
publication_date QS:P577,+1919-00-00T00:00:00Z/9
Source www.lwl.org
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain Cette image est dans le domaine public car la loi allemande sur le droit d'auteur en dispose ainsi pour toutes les lois et ordonnances, tous les décrets et jugements (travaux officiels) produits par une autorité administrative ou judiciaire allemande (§ 5 section 1 UrhG).

dansk ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ Esperanto ∙ français ∙ italiano ∙ Malti ∙ Nederlands ∙ polski ∙ sicilianu ∙ suomi ∙ svenska ∙ Tiếng Việt ∙ македонски ∙ русский ∙ українська ∙ বাংলা ∙ 日本語 ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ العربية ∙ +/−

Public domain in U.S.
Public domain in U.S.
Ce document est dans le domaine public aux États-Unis car il s'agit d'un acte d'une autorité locale ou d'une administration nationale ou étrangère (§ 313.6(C)(2) du Compendium of U.S. Copyright Office Practices). Entrent dans le domaine public — entre autres — : « les décisions judiciaires, actes administratifs, décrets, ordonnances et documents juridiques officiels publics ». Cette exception au droit d'auteur exclut : les publications des Nations unies, de ses organismes spécialisés et de l'Organisation des États américains (Compendium (3e) § 313.6(C)(2) et 17 U.S.C. § 104(b)(5)).
Un texte d'un gouvernement autre que celui des États-Unis d'Amérique peut toujours être soumis au droit d'auteur à l'extérieur des États-Unis. De même, le droit national américain n'interdit pas aux États américains ni aux autorités locales de conserver leur droit d'auteur à l'étranger conformément au droit international ou étranger.

English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ українська ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.

Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page.

Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.

অসমীয়া ∙ català ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ Deutsch (Sie-Form) ∙ English ∙ Esperanto ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ polski ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Conditions d’utilisation

Légendes

Constitution du Reich allemand de 1919

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 août 2022 à 14:47Vignette pour la version du 2 août 2022 à 14:473 114 × 3 889, 37 pages (1,76 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by Deutches Reich from [http://www.lwl.org/westfaelische-geschichte/que/normal/que843.pdf www.lwl.org] with UploadWizard
Récupérée de « https://fr.wikisource.org/wiki/Fichier:Deutsches_Reichsgesetzblatt_1919.djvu »