Fichier:Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 19 mars 1986.djvu

La bibliothèque libre.
Aller à la navigation Aller à la recherche
Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine(2 499 × 3 603 pixels ; taille du fichier : 25,63 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 128 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 19 mars 1986  s:fr:Index:Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 19 mars 1986.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
République française
Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 19 mars 1986
Commencer ce livre
Titre
Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 19 mars 1986
Sous-titre 118e année, n° 66
Éditeur
Imprimerie des journaux officiels
Description
Français : Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 19 mars 1986
Langue français
Date de publication 19 mars 1986
publication_date QS:P577,+1986-03-19T00:00:00Z/11
Lieu de publication Paris
Source Légifrance
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
Note : Les personnes qui feraient des travaux dérivés de ce document devraient faire attention, en fonction des lois locales, à ce que leur travail dérivé ne puisse pas être considéré comme un faux document officiel, en raison de contraintes légales non liées au droit d'auteur.

English | français | italiano | македонски | русский | +/−

DjVu-logo.svg
Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.

Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page.

Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.

অসমীয়া  català  čeština  Deutsch  Deutsch (Sie-Form)  English  Esperanto  español  français  galego  magyar  italiano  日本語  македонски  Nederlands  polski  português  русский  sicilianu  українська  简体中文  繁體中文  +/−

Conditions d’utilisation

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

image/vnd.djvu

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 octobre 2022 à 07:41Vignette pour la version du 6 octobre 2022 à 07:412 499 × 3 603, 128 pages (25,63 Mio)Cunegonde1{{Book |author = République française |Translator = |Editor = |Illustrator = |title =Journal officiel de la République française, Lois et décrets, 19 mars 1986 |Subtitle =118e année, n° 66 |Series title = |Volume = |Edition = |Publisher = Imprimerie des journaux officiels |Printer = |Date = 19 mars 1986 |City = Paris |Language =FR |Description = {{fr|1=Journal officiel de la Répub...