Fichier:Kropotkine - L’Effet des persécutions, paru dans les Temps nouveaux, mai 1895.djvu

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Description

Pierre Kropotkine : L’Effet des persécutions, paru dans les Temps nouveaux

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Auteur



Autres noms	M. Kropotkin; M. Kropotkine; P. A. Kropotkine
Description	géographe, écrivain ou écrivaine, explorateur ou exploratrice, philosophe, autobiographe et journaliste russe
Date de naissance / décès	27 novembre 1842 (dans le calendrier julien)	8 février 1921
Lieu de naissance / décès	Moscou	Dmitrov
Autorité	: Q5752 VIAF: 66469467 ISNI: 000000012281103X SUDOC: 029801834 BNF: 11910132z Open Library: OL978276A WorldCat

Titre

L’Effet des persécutions, paru dans les Temps nouveaux

Description

Français : publication en série imprimée

Langue

français

Date de publication

4 mai 1895

Source

Cette image provient de la bibliothèque en ligne Gallica sous l'identifiant ARK bpt6k6489047k

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C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

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L’auteur est mort en 1921 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]

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