Fichier:Max Nettlau papers 3478 (collection de chansons et poèmes) 1884-1912, 1912.djvu

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Description

Max Nettlau papers 3478 (collection de chansons et poèmes) 1884-1912

(

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Auteur

Collectif

Titre

Max Nettlau papers 3478 (collection de chansons et poèmes) 1884-1912

Sous-titre

Chansons et poèmes en petit format

Éditeur de publication

Divers

Description

Français : Max Nettlau papers 3478 (collection de chansons et poèmes) 1884-1912, Chansons et poèmes en petit format

Langue

français

Date de publication

1912

Lieu de publication

Paris

Source

IISH

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel	2 février 2024 à 16:37		3 064 × 4 424, 253 pages (61 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author =Collectif \|Translator = \|Editor = \|Illustrator = \|title =Max Nettlau papers 3478 (collection de chansons et poèmes) 1884-1912 \|Subtitle =Chansons et poèmes en petit format \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher =Divers \|Printer = \|Date =1912 \|City =Paris \|Language =FR \|Description ={{fr\|1=Max Nettlau papers 3478 (collection de chansons et poèmes) 1884-1912,...

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]