Fichier:Nations Unies - Résolutions adoptées par l’Assemblée générale au cours de sa vingt-sixième session, 21 septembre - 22 décembre 1971, 1972.djvu

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Résolutions adoptées par l’Assemblée générale au cours de sa vingt-sixième session, 21 septembre - 22 décembre 1971  s:fr:Index:Nations Unies - Résolutions adoptées par l’Assemblée générale au cours de sa vingt-sixième session, 21 septembre - 22 décembre 1971, 1972.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Nations Unies
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Titre
Résolutions adoptées par l’Assemblée générale au cours de sa vingt-sixième session, 21 septembre - 22 décembre 1971
Sous-titre Assemblée générale, documents officiels : vingt-sixième session, supplément n° 29 (A/8429)
Description
Français : Résolutions adoptées par l’Assemblée générale au cours de sa vingt-sixième session, 21 septembre - 22 décembre 1971. Assemblée générale, documents officiels : vingt-sixième session, supplément n° 29 (A/8429)
Langue français
Date de publication 1972
publication_date QS:P577,+1972-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication New York
Source documents.un.org, cote : A/8429 ; session/année : 26
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

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  1. il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
  2. il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).
Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.
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Résolutions adoptées par l’Assemblée générale au cours de sa vingt-sixième session, 21 septembre - 22 décembre 1971

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