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Fichier:Nations Unies - Résolutions adoptées par l’assemblée générale pendant la première partie de sa première session du 10 janvier au 14 février 1946.djvu

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    Description

    Résolutions adoptées par l’assemblée générale pendant la première partie de sa première session du 10 janvier au 14 février 1946  s:fr:Index:Nations Unies - Résolutions adoptées par l’assemblée générale pendant la première partie de sa première session du 10 janvier au 14 février 1946.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
    Auteur ou autrice
    Nations Unies
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    Titre
    Résolutions adoptées par l’assemblée générale pendant la première partie de sa première session du 10 janvier au 14 février 1946
    Description
    Français : Résolutions adoptées par l’assemblée générale pendant la première partie de sa première session du 10 janvier au 14 février 1946
    Langue français
    Date de publication 1946
    publication_date QS:P577,+1946-00-00T00:00:00Z/9
    Lieu de publication Church House, Westminster, London
    Source digitallibrary.un.org
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)
    Public domain
    Ce fichier est extrait d'un document officiel des Nations unies. Or jusqu'au 17 septembre 1987 la politique officielle de l'ONU est de mettre la majorité des ses documents dans le domaine public, dans l'objectif de « de répandre le plus largement possible les idées (contenues) dans les publications de l'ONU ».

    L'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (disponible sur Wikisource en anglais ou sur le site officiel dans la même langue) dans son annexe, liste les publications onusiennes soumises au droit d'auteur. En conséquence, les publications absentes de cette liste datées d'avant le 17 septembre 1987 sont dans le domaine public car elles ne contiennent pas de notice de copyright et ne sont donc pas enregistrées auprès de l'U.S. Copyright Office.

    En résumé, ce fichier est dans le domaine public aux États-Unis car :

    1. il a été publié par les Nations unies avant le 17 septembre 1987, et
    2. il ne fait pas partie des documents listés dans l'instruction administrative ST/AI/189/Add.9/Rev.1 (par exception au principe général, ces documents sont sous copyright).
    Ce document reste soumis au droit d'auteur dans les juridictions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux de l'ONU, ou, qui spécifiquement étendent leur législation sur le droit d'auteur aux travaux de l'ONU.
    Attention: vous devez, vérifier que ce document est un document officiel de l'ONU publié aux États-Unis avant le 17 septembre 1987.

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    United Nations
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    Conditions d’utilisation

    Légendes

    Résolutions adoptées par l’assemblée générale pendant la première partie de sa première session du 10 janvier au 14 février 1946, document bilingue anglais-français

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    taille des données

    3 348 704 octet

    hauteur

    3 504 pixel

    largeur

    2 592 pixel

    type MIME

    image/vnd.djvu

    somme de contrôle

    b68b4358fd8bbc29beee40572230d1360489e55e

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel30 juillet 2022 à 09:06Vignette pour la version du 30 juillet 2022 à 09:062 592 × 3 504, 87 pages (3,19 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by Nations Unies from https://digitallibrary.un.org/record/228964?ln=fr with UploadWizard
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