Fichier:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, volume 19, 1835.djvu

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
La bibliothèque libre.
Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine ‎(3 106 × 4 661 pixels ; taille du fichier : 60,78 Mio ; type MIME : image/vnd.djvu ; 920 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Emmanuel de Pastoret : Ordonnances des rois de France de la troisième race, volume 19  s:fr:Index:Pastoret - Ordonnances des rois de France de la troisième race, volume 19, 1835.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Emmanuel de Pastoret  (1755–1840)  wikidata:Q372652 s:fr:Auteur:Emmanuel de Pastoret
 
Emmanuel de Pastoret
Autres noms
Pastoret; Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de Pastoret; marquis de Pastoret Claude Emmanuel Joseph Pierre; Claude-Emmanuel-Joseph-Pierre, marquis de Pastoret; Emmanuel Pastoret; Emmanuel de Pastoret
Description personnalité politique et juriste français
Date de naissance / décès 24 décembre 1755 Éditer sur Wikidata 28 septembre 1840 / 29 septembre 1840 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Marseille Paris
Lieu de travail
Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
author QS:P50,Q372652
image of artwork listed in title parameter on this page
Titre
Ordonnances des rois de France de la troisième race, volume 19
Sous-titre Contenant les ordonnances rendues depuis le mois de mars 1482 jusqu’au mois d’avril 1486
Éditeur de publication
Imprimerie royale
Description
Français : Actes royaux -- 15e siècle
Langue français
Date de publication 1835
publication_date QS:P577,+1835-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source
Gallica

Ce bandeau n’indique rien sur le statut de l’œuvre au regard du droit d'auteur. Un bandeau de droit d’auteur est requis. Voir Commons:À propos des licences pour plus d’informations.

Autres langues :

العربية ∙ বাংলা ∙ català ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ עברית ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ slovenščina ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
This file might NOT be in the public domain.

It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.

It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.

If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).

See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

العربية ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ українська ∙ +/−

Public domain

L’auteur est mort en 1840 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
Ce fichier est au DjVu, un format de fichier conçu initialement pour stocker des images scannées.

Vous pouvez voir ce fichier DjVu en ligne ici. Si le document est multi-page vous devez utiliser le contrôle sur la droite de l'image pour changer de page.

Vous pouvez également voir ce fichier DjVu dans votre navigateur web avec le plugin/add-on correct de navigateur, ou utiliser une visionneuse DjVu de bureau pour votre système d'exploitation. Vous pouvez choisir un logiciel approprié de cette liste. Voir Help:DjVu pour plus d'informations.

অসমীয়া ∙ català ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ Deutsch (Sie-Form) ∙ English ∙ Esperanto ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ magyar ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ polski ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ українська ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Conditions d’utilisation

Légendes

Actes royaux -- 15e siècle

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

image/vnd.djvu

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel25 mai 2022 à 11:54Vignette pour la version du 25 mai 2022 à 11:543 106 × 4 661, 920 pages (60,78 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by {{Creator|wikidata=Q372652}} from {{Gallica|bpt6k108690b}} with UploadWizard
Récupérée de « https://fr.wikisource.org/wiki/Fichier:Pastoret_-_Ordonnances_des_rois_de_France_de_la_troisième_race,_volume_19,_1835.djvu »