Fichier:Séduction, jeunes amours, 1935 - bandeau-6.jpg

Taille de cet aperçu : 800 × 453 pixels. Autres résolutions : 320 × 181 pixels | 640 × 362 pixels | 1 328 × 752 pixels.

Fichier d’origine (1 328 × 752 pixels, taille du fichier : 227 kio, type MIME : image/jpeg)

Description

Bandeau typographique pour "Séduction, jeunes amours"

Source

Gallica

Date

1937

Auteur

Anonyme

Licence
(Réutiliser ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre entre dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	21 mai 2024 à 12:26		1 328 × 752 (227 kio)	Cunegonde1 (discussion \| contributions)	{{Information \|Description=Bandeau typographique pour "Séduction, jeunes amours" \|Source={{Gallica\|bd6t5772726s}} \|Date=1937 \|Author=Anonyme \|Permission={{PD-France}} \|other_versions= }}

Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier.

Utilisation du fichier

Les 3 pages suivantes utilisent ce fichier :

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]