L’Encyclopédie/1re édition/CO-CREANCIERS

La bibliothèque libre.
Aller à la navigation Aller à la recherche
◄  COCQ

CO-CREANCIERS, s. m. pl. (Jurisprud.) sont ceux qui sont conjointement créanciers des mêmes personnes, & en vertu d’un même titre. Pour que chacun d’eux soit créancier solidaire de la totalité de la dette, il faut que cela soit exprimé dans l’acte, autrement la dette se divise de plein droit entre les co-créanciers, & chacun d’eux n’en peut exiger que sa part. Il est parlé des co-créanciers & des co-débiteurs dans plusieurs textes de Droit, où les premiers sont appellés correi-stipulandi, & les autres correi-promittendi. Voyez au code, liv. IV. tit. ij. l. ix. & aux institutes, liv. III. tit. xvj. de duobus reis stipulandi & promittendi. (A)