L’Encyclopédie/1re édition/CONSISTORIALITÉ
(Tome 4, p. 48).
CONSISTORIALITÉ, s. f. (Jurisp.) s’entend de la qualité de ce qui est consistorial, ou de la forme observée dans les expéditions du consistoire. Voyez ci-devant Consistoire du Pape. (A)
CONSISTORIALITÉ, s. f. (Jurisp.) s’entend de la qualité de ce qui est consistorial, ou de la forme observée dans les expéditions du consistoire. Voyez ci-devant Consistoire du Pape. (A)