L’Encyclopédie/1re édition/EMPHYTÉOTIQUE

Boucher d’Argis

L’Encyclopédie, 1^re éd.

1751 (Tome 5, p. 581).

EMPHYTÉOTIQUE, adj. (Jurispr.) se dit de ce qui appartient à l’emphytéose, comme un bail emphytéotique, une redevance emphytéotique. Voyez Emphytéose. (A)