L’Encyclopédie/1re édition/LITIGE
(Tome 9, p. 593).
LITIGE, s. m. (Jurisprud.) signifie procès : on dit qu’un bien est en litige, lorsqu’il y a contestation à ce sujet.
Ce terme est usité sur-tout en matiere bénéficiale, pour exprimer la contestation qui est pendante entre deux contendans, pour raison d’un même bénéfice ; quand l’un des deux vient à décéder pendant le litige, on adjuge à l’autre la possession du bénéfice. (A)