L’Encyclopédie/1re édition/PASSEPORT

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PASSEPORT, (Hist. mod.) c’est une permission ou des lettres d’un prince ou d’un gouverneur, qui accordent un sauf-conduit ou la liberté de passer, d’entrer & sortir de leur territoire librement & sans être inquiété.

Le passeport proprement dit, ne se donne qu’aux amis ; on donne des sauf-conduits aux ennemis. Voyez Sauf-conduit.

Pasquier prétend que passeport a été introduit au lieu de passepartout. Balzac rapporte un passeport bien honorable qu’un empereur accorda à un philosophe ; il est conçu en ces termes : « S’il y a quelqu’un sur terre ou sur mer, assez hardi pour inquiéter Potamon, qu’il examine s’il est assez fort pour faire la guerre à César ».

Passeport signifie aussi la permission accordée par le prince de faire amener ou transporter des marchandises, des meubles, &c. sans payer les droits d’entrée ou de sortie.

Les marchands se procurent quelquefois de pareils passeports pour certaines sortes de marchandises ; & on les accorde toujours aux ambassadeurs & aux ministres pour leurs bagages, équipages, &c.

Passeport est aussi souvent employé pour une permission qu’on obtient de faire amener ou emporter des marchandises réputées comme contrebande, & déclarées telles sur les tarifs, &c. comme l’or, l’argent, les pierres précieuses, les munitions de guerre, les chevaux, les blés, le bois, &c. après avoir payé les droits.