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L’Encyclopédie/1re édition/PATRIMONIAL

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PATRIMONIAL, adj. (Jurisprud.) se dit de ce qui vient par succession, & quelquefois en général de tout ce qui est in bonis, & que l’on possede héréditairement. C’est en ce sens qu’on dit communément que les justices sont patrimoniales. Voyez Justices, Hérédité ; voyez aussi Patrimoine propre, Succession. (A)