L’Encyclopédie/1re édition/RECEVEUR
RECEVEUR, (Gramm.) est un officier titulaire dont la fonction est de recevoir des deniers dont le payement est ordonné. Il y a autant de différentes sortes de receveurs que de causes différentes, d’où provient l’obligation de payer les deniers dont ils sont receveurs. Ainsi l’on dit receveur des tailles, receveur des décimes, receveur des restes de la chambre des comptes, &c. Il y en a une infinité d’autres.
Receveur d’une compagnie, c’est celui qui est chargé par sa compagnie de percevoir ses revenus. Cet office a différens noms, selon les compagnies ; dans quelques-unes il s’appelle le trésorier, dans d’autres le caissier, & dans quelques autres le syndic. Voyez Trésorier, Caissier, Syndic.
Receveur général des finances, (Finance.) officier titulaire en France qui perçoit dans chaque généralité les deniers du roi, & les distribue suivant l’ordre & l’état qui lui en est donné.
En 1662 M. Colbert rappella les anciennes ordonnances, par lesquelles tout comptable étoit obligé de fournir au conseil des états au vrai de la recette & dépense, trois mois après son exercice, & de faire recevoir son compte à la chambre du trésor dans l’année d’après son exercice. Cette méthode faisoit jouir l’état de fonds considérables qui restoient entre les mais des receveurs généraux jusqu’à la reddition de leurs comptes, & dont le roi payoit cependant l’intérêt, puisqu’il servoit aux avances dont il avoit besoin. En réformant cet abus, qui sera toujours plus grand à mesure que les comptes seront retardés, il obligea les receveurs à signer des résultats, pour fixer le payement des tailles dans dix-huit mois, & depuis dans quinze.
C’est, dit l’auteur moderne sur les finances, à la faveur de ces résultats qu’on a attaché aux charges de receveurs généraux une idée de besoin ; mais, continue cet auteur, a-t-on bien examiné si ces résultats ne pourroient point être faits avec la même sureté & avec plus d’économie par des receveurs particuliers ? La caisse commune des recettes générales ne pouvoit-elle pas former sans inconvénient une des caisses du trésor royal, où l’on ne sauroit montrer trop d’abondance ? est-il bien nécessaire qu’il y ait des charges dont l’intérêt rapporte tout au moins dix pour cent ? ne sont-ils pas une diminution de la recette du prince, ou un accroissement de charge sur le peuple ?
On dira sans doute que le principal objet d’utilité de cet arrangement, consiste dans l’usage du crédit des receveurs généraux ; il ne s’agiroit plus alors que d’approfondir la cause de leur crédit, & la nature de celui de l’état, lorsqu’il voudra l’employer à la droiture avec économie & fidélité.
La dépendance volontaire où l’on est des financiers, même dans les tems de paix, a toujours été fort couteuse à l’état, & leur a donné les moyens de rendre cette dépendance forcée dans d’autres circonstances, parce que l’argent se trouve tout concentré entre leurs mains. Lorsqu’un état dépense par anticipation, ou bien il prévoit un prompt remplacement, ou bien il ne le prévoit qu’éloigné. Dans le premier cas, une caisse des emprunts, des promesses du trésor-royal, fourniront toujours promptement & à bon marché les secours dont on peut avoir besoin, si le gouvernement a de l’ordre & de l’exactitude. Dans le second cas, le crédit des financiers est pour l’ordinaire insuffisant. En Hollande, en Angleterre, il n’y a pas de moyen terme entre le public & l’état dans les emprunts par anticipation sur le revenu de l’état. Les billets de l’échiquier à Londres à six mois & un an, se négocient aux particuliers plus facilement que ceux des banquiers, pendant la guerre comme pendant la paix, & toujours à un intérêt au-dessous de celui des effets à long terme.
Concluons que toute constitution d’état qui a de la stabilité, tâchera d’avoir un crédit national proportionné à l’exactitude & à l’économie du gouvernement, à l’étendue des ressources publiques ; mais tout crédit médiat est précaire, borné & couteux par sa nature. Ce vain étalage de crédit des finances, ressemble exactement à celui que feroit un grand seigneur d’une multitude de domestiques, qui s’enrichissent des débris de sa fortune. (D. J.)
Receveur, (Ordre de Malthe.) c’est le nom d’un chevalier qui réside dans une commanderie pour en recueillir les revenus. Les receveurs dans l’ordre de Malthe jouissent de tous les droits & privileges de la résidence conventuelle. (D. J.)
Receveur des boîtes à la monnoie, c’est un officier qui est dépositaire des deniers emboîtés, lesquels ont été envoyés de chaque monnoie du royaume pour être jugé par la cour. Il y a à Paris & à Lyon des receveurs des boîtes.
Receveur au change, est un officier qui reçoit les matieres du public ; son droit est de six deniers par marc d’or, & de trois deniers par marc d’argent & de billon. Les directeurs dans les provinces sont ensemble receveurs au change & trésoriers.