La mutualité (d’après un livre récent)
La Mutualité
(d’après un livre récent[1])
Le personnel de l’enseignement primaire a accueilli, avec sa foi primesautière et la hardiesse novatrice qui le caractérise, l’idée de mutualité. Et s’il m’était permis d’employer une locution familière, je dirais qu’il y est allé franc jeu et de bon cœur. On comprendra sans peine l’émotion qu’il a éprouvée et les inquiétudes qui l’ont assailli dès l’apparition du livre de M. Lépine. Il s’est demandé immédiatement si les généreux efforts réalisés jusqu’à ce jour seraient vraiment utiles et durables, et si les espérances conçues n’aboutiraient pas, à brève échéance, à un avortement gros de conséquences.
Je me propose de calmer ces appréhensions. Je le ferai en dégageant du livre de M. Lépine les principes sur lesquels il repose et les idées directrices qui l’ont inspiré. Je n’ai pas l’intention de critiquer ces principes et ces idées directrices. Chacun a le droit d’avoir les siens. M. Lépine a usé de ce droit et nul ne peut le lui contester. Je me contenterai d’éclaircir les principes, de les opposer les uns aux autres et je dirai au lecteur : « choisis ».
Ce ne sera pas un des moindres mérites du très sérieux effort de M. Lépine — qu’il convient de louer — que de nous avoir invités à la réflexion critique, cette réflexion dût-elle nous faire adopter des principes contraires aux siens.
M. Lépine étudie les sociétés de secours mutuels en général et incidemment les mutualités scolaires. Afin de comprendre les critiques qu’il dirige contre ces dernières, il importe de connaître le jugement qu’il formule sur les premières.
Il adopte comme principes fondamentaux ces deux idées, émises le 10 février 1898 par M. Lourties, rapporteur au Sénat de la loi du 1er avril 1898, qui réorganise les sociétés de secours mutuels : 1° « les sociétés de secours mutuels étant des sociétés d’assurances » il faut établir une cotisation afférente à chaque risque à garantir et de plus réaliser « une péréquation exacte des recettes et des dépenses pour chaque risque » (p. 20). — 2° « la mutualité est et doit être avant tout, non pas une œuvre d’assistance, mais une œuvre de prévoyance. L’intervention des membres honoraires et de l’État ne doit se produire qu’après pour majorer la prime et permettre au travailleur de s’assurer une vieillesse digne de lui, après toute une vie de labeur et d’épargne » (p. 21).
De ces deux principes dérivent les critiques dirigées par M. Lépine contre l’organisation des Sociétés de Secours Mutuels en général : il condamne d’abord « la forme donnée jusqu’ici aux secours de maladie », puis « la constitution de la retraite par le fonds commun » inaliénable (p. 25). Les secours de maladie ne sont pas alimentés par des cotisations spéciales, d’où impossibilité d’assurer la péréquation des recettes et des dépenses. Le fonds commun inaliénable est alimenté par les dons des membres honoraires et par les subventions de l’État ; d’où confusion de l’assistance et de la prévoyance (p. 26).
Il est vrai que la loi du 1er avril 1898 a introduit le livret individuel « comme l’égal du fonds commun » (p. 42). Malheureusement les sociétés existantes en 1898 ont témoigné une certaine indifférence à l’égard de ce nouveau mode de constitution des retraites, bien supérieur à l’ancien, déclare M. Lépine, car il repose exclusivement sur la prévoyance personnelle. Elles préfèrent « le système du fonds commun » (p. 43), mais ce dernier présente un grave inconvénient : le fonds commun inaliénable est comme un vaste réservoir où vont se confondre les cotisations des membres honoraires, les dons et legs, les subventions de l’État. La répartition de ces libéralités constitue, aux yeux de M. Lépine, une double injustice : 1° parce qu’étant égale et uniforme, profitant aux nécessiteux comme aux non nécessiteux, elle diminue la part des premiers, et pousse les seconds à l’imprévoyance ; 2° parce qu’elle fait « déchoir » ceux à qui elle profite et qui acceptent une aumône inutile et humiliante (p. 47).
Les Sociétés de Secours Mutuels préfèrent aussi le système du fonds commun au système du livret individuel, parce que les ressources qui proviennent du livret individuel sont placées à la Caisse nationale des retraites au taux de 3,50 p. 100, tandis que les sommes du fonds commun sont placées à un taux supérieur, 4,50 p. 100, à la Caisse des dépôts et consignations. C’est donc le législateur qui a favorisé le fonds commun au détriment du livret individuel, c’est lui qui a poussé les Mutualités à l’assistance en les détournant de la prévoyance (p. 49-52). « Nous touchons ici, dit M. Lépine, une des erreurs fondamentales commises par la Mutualité française… Cette différence des deux taux d’intérêt est le leurre qui explique la vogue persistante de cette autre erreur radicale : le fonds inaliénable » (p. 52).
Ces critiques générales visent également cette forme de la mutualité qui s’appelle la Mutualité scolaire. Ici la cotisation hebdomadaire de 10 centimes est divisée en deux parts : a) 5 centimes sont versés sur le livret individuel de l’enfant et placés à la caisse nationale des retraites où ils produisent 3,50 p. 100 ; b), les 5 centimes qui restent vont à la caisse de la maladie. Mais, vu le jeune âge des participants, les maladies ne sont ni longues ni coûteuses et elles n’absorbent que la moitié de 5 centimes, soit 2 centimes et demi. L’excédent, les 2 centimes et demi restants, est affecté au fonds commun des retraites, placé à 4,50 p. 100 à la Caisse des dépôts-et consignations.
Le succès de cette organisation est connu. Il provient, d’après M. Lépine, de « la spécialisation des cotisations », et du « service en argent de l’indemnité de maladie ».
Mais elle prête le flanc aux mêmes critiques que les autres sociétés, car elle repose sur la dualité des retraites, l’une constituée à l’aide du livret individuel, l’autre par le fonds commun. Et conme le fonds commun jouit d’un taux de faveur, les mutualités scolaires ont une tendance à délaisser le livret individuel pour le fonds commun. C’est cette tendance que veut enrayer M. Lépine.
Il est vrai que les mutualités scolaires ont été invitées, officiellement pour ainsi dire, à donner leur préférence au fonds commun. Une commission interministérielle, instituée par le Ministère de l’Intérieur et par le Ministère de l’Instruction publique, a dresse un tableau et publié un graphique qui « montrent de façon évidente » la supériorité des versements au fonds commun sur le : versements au livret individuel (p. 57-65 ; 291-313). La commission invoque deux arguments principaux pour orienter les mutualités scolaires du côté du fonds commun : 1° la supériorité du taux de l’intérêt, 4,50 p. 100 au lieu de 3,50 p. 100, plus tous les avantages complémentaires (communs il est vrai au livret individuel et au fonds commun) offerts par l’État : a) le quart du versement annuel, b) une capitation de { franc pour tout sociétaire âgé de moins de 55 ans, etc. ; — 2° la facilité de faire passer les mutualistes scolaires dans les mutuelles d’adultes qui sont presque toutes organisées sur le mode du fonds commun (p. 292). — Il ne s’agit pas de supprimer le livret individuel, car il est la récompense de l’effort personnel. Mais il faut élargir le fonds commun, car il incarne l’idée mutualiste. Comme l’a dit M. Ed. Petit, en termes élevés et précis : « le fonds commun représente l’effort collectif, il sert de lien durable entre mutualités et mutualistes, il donne à l’œuvre sa pérennité ; son importance éducative, sociale et financière a été mise en lumière par l’application de la loi de 1898 » (p. 60-61).
Cette orientation nouvelle est critiquée par M. Lépine. Le retour au fonds commun, et l’abandon (partiel) du livret individuel, lui paraissent un « recul » (p. 66) et un danger, et même une « injustice » (p. 106, 124), une « spoliation » (p. 111, 119, 124), un « vol ! » (p. 119).
Il le « démontre » en comparant la sécurité et la productivité respective du fonds commun inaliénable et du livret individuel à capital aliéné.
La sécurité du fonds commun n’est qu’apparente, car, dit-il, le taux de faveur de 4,50 p. 100 n’est pas définitif (p. 71 et s.). On n’est donc jamais sûr à l’avance de la quotité de la pension de retraite ; insécurité aggravée par l’insuffisance actuelle des tables de mortalité (p. 78). Ces deux causes d’insécurité n’existent pas pour le livret individuel (p. 79).
La productivité du fonds commun est notablement inférieure — malgré le taux de faveur de 4,50 p. 100 — à la productivité du livret individuel. M. Lépine en donne d’abord la preuve suivante : 1 franc versé à capital aliéné à la Caisse nationale des retraites, par un déposant âgé de 55 ans, lui donne droit, sur le tarif de 3,50 p. 100, à une rente viagère immédiate de 0 fr. 0805. Versé au fonds commun, le revenu de 1 franc à 4,50 p. 100, pour un sociétaire également âgé de 55 ans, sera seulement de O fr. 045.
On remarquera que pour faire ce calcul M. Lépine assimile absolument le versement au fonds commun inaliénable avec le versement à capital aliéné à la Caisse des retraites. Si cette assimilation est exacte, son calcul est juste et sa démonstration concluante — mais d’excellents mutualistes, doublés d’excellents calculateurs, n’acceptent pas cette assimilation.
Cette assimilation faite et acceptée comme principe indiscutable, M. Lépine s’est livré à une série de calculs (p. 91-102) d’où il ressort que les versements au livret individuel à capital aliéné, à 3,50 p. 100, sont plus productifs que les versements au fonds commun inaliénable à 4,50 p. 100. Il y a, d’après lui, une différence de 27,9 p. 100 en faveur du livret individuel {p. 98-99).
Les critiques qui précèdent s’adressent-elles à la fois aux sociétés ordinaires et à la Mutualité scolaire, ou plus spécialement aux sociétés ordinaires ? M. Lépine ne le dit pas expressément. Mais en continuant de faire le procès du fonds commun et d’exalter les mérites du livret individuel, il semble viser plus particulièrement les Mutualités scolaires, notamment à partir de là page 116.
L’orientation nouvelle que MM. Cavé et Ed. Petit veulent ou, plus exactement, « proposent » de donner à la Mutualité scolaire, part de cette idée, que M. Lépine écarte entièrement, — mais que nous acceptons — savoir que le fonds commun représente l’effort collectif, et le livret individuel l’effort personnel. Le premier incarne l’idée véritablement mutualiste, le second, l’idée d’épargne personnelle. Dans les deux il y a prévoyance, mais d’un côté la prévoyance est altruiste en même temps que personnelle ; dans l’autre elle est exclusivement égoïste, Et si les fondateurs de la mutualité scolaire veulent, tout en conservant le livret individuel, élargir la part du fonds commun, c’est afin de donner à l’idée mutualiste et altruiste le pas sur l’idée égoïste, la première ayant une valeur sociale et éducative infiniment supérieure à la seconde.
M. Lépine prétend au contraire — ce qui pourra paraître paradoxal — que l’idée mutualiste est « portée à son maximum » dans le livret individuel. Entraîné, — nous allions dire : égaré — par cette idée, il va même jusqu’à écrire ces mots qui dépassent évidemment sa pensée : « Par son caractère inaliénable, par l’immobilisation du capital, le fonds commun stérilise en partie les efforts individuels et partant l’effort commun. Il dépouille successivement tous les membres participants ; mais il attribue aux derniers, comme compensation égale ou supérieure, le revenu des dépouilles enlevées aux premiers. Le fonds commun représente, non le produit de l’effort collectif, mais le produit du vol collectif » (p. 119). La répartition des arrérages du fonds commun réalise « une grossière égalité de fait qui opprime, qui stérilise et qui tue en faisant peser sur tous le niveau uniforme proportionné à la taille des moins intelligents, des moins laborieux ou des moins économes ». Le livret individuel fait naître au contraire la « véritable égalité », exactement proportionnée à l’effort personnel, au versement individuel (p. 120). C’est à ce dernier que M. Lépine donne ses préférences.
Pour lui, le livret individuel est « l’instrument par excellence et absolument unique de la formation des retraites. Il a droit non seulement à la prééminence, mais à la préférence exclusive, par la supériorité qu’il présente sous tous les rapports : productivité et sécurité quant à l’importance des pensions éventuelles, simplicité technique, pouvoir de stimuler au maximum l’épargne personnelle, en lui assurant l’exacte rémunération que prescrit la justice » (p. 122).
« Le fonds commun, déclare enfin M. Lépine, est une forme de l’appropriation collective, du collectivisme, tant vanté par certains utopistes. Et il en a tous les vices au point de vue moral, économique et social. Négation de la véritable Justice qui proportionne exactement la récompense de chacun à son effort utile, il tend à paralyser, à supprimer l’effort individuel de production et d’épargne. Il dépouille les sociétaires d’une partie de leur dû, afin d’enrichir… la société » (p. 124).
M. Lépine suit ici l’opinion des actuaires pour qui les Sociétés de Secours mutuels ne sont que des Sociétés d’assurances. En se plaçant à ce point de vue, M. Lépine a pu croire que « la création des fonds sociaux inaliénables (fonds commun) ne peut être obtenue qu’au détriment des participants actuels, puisqu’elle est due aux économies réalisées sur les ressources disponibles. Les sociétaires présents font ainsi, volontairement ou inconsciemment, œuvre de charité à l’égard des participants futurs » [Rapport de M. Lourties] (p. 132, note 1). C’est là qu’il faut chercher l’origine de cette idée, à laquelle M. Lépine a donné une expression outrée : « le fonds commun représente le produit du vol collectif ». Il énonce ainsi, probablement à son insu, la négation radicale de l’idée mutualiste.
L’idée mutualiste, quand on l’envisage de « sang-froid », ne ressemble en rien à ce portrait poussé au noir : elle nous invite simplement à entrer dans une association avec un apport personnel qui sera décuplé par l’association elle-même, et dont tous les associés, en principe, profiteront. Peu importe que l’associé retire plus ou moins que son apport. Il ne s’est pas seulement « assuré » ; il a voulu « aider » les autres, « coopérer » à une œuvre commune. Il donne quelque chose de lui-même sans espoir précis de retour.
C’est cette idée que M. Lépine a méconnue. On le voit clairement dans la dernière critique qu’il adresse au fonds commun. Il lui reproche de confondre l’assistance et la prévoyance. L’assistance y est tantôt privée : dons, legs, cotisations des membres honoraires ; tantôt publique : subventions départementales, communales, et surtout de l’État.
L’assistance privée, au dire de M. Lépine, sous la forme de cotisations des membres honoraires, « paralyse ou déprime les énergies, abaisse les caractères, obscurcit le sentiment de la dignité personnelle. Elle est inconciliable avec l’idée de prévoyance. le devoir de chacun étant de subvenir lui-mème à ses besoins par le travail et par l’épargne, au lieu de s’abandonner dans l’inertie et de se laisser choir plus ou moins à la charge d’autrui. De quelque vague et spécieux prétexte de solidarité qu’elle s’autorise, cette assistance est une véritable déchéance, acceptée et subie, recherchée même, hélas ! par les obligés pour qui cette aumône n’est point justifiée par un besoin réel et pressant » (p. 136). Et plus loin M. Lépine semble dire que ces assistés d’un nouveau genre deviennent « des non-valeurs, des déchets sociaux ! » (p. 137-138). « Le solidarisme à la mode, parce qu’il méconnaît la justice, ne réussit guère qu’à les séparer en classes ennemies, en attisant dans leur cœur l’égoïsme et l’envie » (p. 139).
Ceux qui ont quelque habitude de la mutualité, et qui ont vu de près son fonctionnement, auront quelque peine à reconnaître leur œuvre de « pacification sociale » dans ce tableau visiblement pessimiste, pour ne pas dire plus.
L’assistance publique, sous la forme de subventions, ne trouve pas grâce non plus devant les critiques de M. Lépine. Elle développe « chez les mutualistes l’esprit de mendicité légale ». Les subventions de l’État détournent de l’effort personnel, et « elles représentent un effort imposé aux autres citoyens », c’est-à-dire aux contribuables (p. 142). « La solidarité mutualiste ainsi comprise, en arrive à rejoindre, au point de ne plus s’en distinguer, le socialisme extrême… les mutualistes n’en sont pas encore là sans doute… mais ils y marchent. Leur cotisation moyenne décroît d’année en année, tandis que s’accroissent dans une proportion de plus en plus forte les sacrifices qu’ils obtiennent de l’État, et plus encore ceux qu’ils en attendent » (p. 153). M. Lepine conclut par ce mot de Bastiat (écrit vers 1849, à une époque où le socialisme de 1848 avait effrayé tant d’esprits) : « Nous ne faisons que systématiser la spoliation et nous nous dépouillons mutuellement au nom de la fraternité » (p. 154).
La conclusion de M. Lépine est la suivante : il faut à tout prix, et sans retard, enrayer « le développement du fonds commun inaliénable » {p. 210) et au contraire favoriser celui du livret individuel qui, seul, représente l’idée mutualiste ; qui, seul, est conforme à la vérité et à la justice. Une fois le fonds commun disparu jet avec lui les cotisations et subventions sous leur forme actuelle, « le mutualisme, — au lieu de se modeler de plus en plus sur le socialisme, son frère ennemi, par l’appel à l’assistance toujours croissante de l’État, c’est-à-dire, en définitive, par l’emploi de la contrainte et de la spoliation, — se montrera enfin ce qu’il est et doit être : en radicale opposition avec lui, puisqu’il se fonde exclusivement sur l’énergie individuelle et sur l’association volontaire, sur la justice et la liberté » (p. 217).
Nous avons présenté, avec une rigoureuse impartialité, les principes et les idées directrices qui ont guidé M. Lépine et l’ont conduit à une conclusion qui a surpris, ému et parfois peiné d’excellents « ouvriers » de la mutualité surtout scolaire. Ils ont failli en perdre la foi, cette foi active et généreuse qui les a soutenus jusqu’ici.
On verra dans ma conclusion que j’en ai dit assez pour leur montrer à la fois et que M. Lépine avait fait œuvre utile en nous invitant à la réflexion, et que la mutualité scolaire n’avait pas faiilli à son programme, à sa mission d’éducation civique et sociale. Elle apprend simultanément l’épargne individuelle et la solidarité, la liberté et la mutualité, la justice, l’égalité et la fraternité. Elle fait appel à l’assistance publique et privée non pour remplacer, mais pour aider l’effort individuel préalable. Elle prêche non la haine des classes, mais leur union. Loin de préparer des « non-valeurs et des déchets sociaux », elle en hâtera la disparition progressive. Loin de développer « l’esprit de mendicité légale », elle apprendra à se passer de plus en plus de l’État considéré comme une Providence universelle, le rôle de l’État se bornant de plus en plus à « subventionner », à aider l’effort personnel, non à le paralyser. Bref, elle initie les enfants « au solidarisme à la mode », parce qu’il est la formule moderPage:Revue pédagogique, premier semestre, 1904.djvu/274 Page:Revue pédagogique, premier semestre, 1904.djvu/275