Les loisirs du chevalier d'Éon/1/Pologne/IV

Charles d'Éon de Beaumont 

Les loisirs du chevalier d'Éon

1774 (1, p. 53-70).

CHAPITRE IV.

Du Sénat.

But du Sénat.1. Le Sénat tient un milieu entre le roi & l’ordre équestre, & est institué pour maintenir la balance entre les droits du trône & ceux de la noblesse, afin d’empêcher que les uns ne l’emportent sur les autres, au préjudice de la liberté ou du repos de la république.

2. Tous les sénateurs sont conseillers naturels du roi : & en cette qualité ils ont tous droit d’être auprès de sa personne quand il leur plaît.

Il doit toujours y en avoir au moins quatre à la cour, pour veiller à ce que rien ne se passe au conseil qui puisse nuire à l’état ou aux privilèges du Sénat. Aucun d’eux ne peut sortir du royaume, pour quelque cause que ce soit, sans une permission expresse de la république,

Ses fonctions3. La fonction des sénateurs est de maintenir la paix & l’union dans les Palatinats & dans les districts où leur place leur donne quelque autorité, & d’assister aux diettes, aux diétines & aux autres assemblées de cette nature.

Ses prérogatives4. Le Roi peut bien donner & donne en effet la dignité de sénateur : mais il ne sauroit l’ôter sans le consentement de la personne, ou sans un jugement de l’état. Le pouvoir du roi a la même étendue & les mêmes bornes, à l’égard des ministres & des grandes charges de l’armée.

Division du Sénat.5. On divise cet ordre en sénateurs ecclésiastiques & séculiers, & ceux-ci se partagent en sénateurs du premier rang & en sénateurs du second rang.

Sénateurs écclésiastiques.6. Les sénateurs ecclésiastiques sont les archevêques ou évêques, qui ont le pas sur tous les autres membres du sénat.

Privilèges du Primat.7. L’archevêque de Gnesne, le premier des sénateurs ecclésiastiques, a des privilèges si étendus qu’il peut se rendre redoutable à son roi. Il fut déclaré primat du royaume an concile de Constance & légat né du S. Siége à celui de Latran.

8. Si le Roi fait quelque chose qui lui paroisse contraire aux loix, il a le droit de convoquer le sénat & la noblesse pour s’y opposer.

9. Il a le droit de faire porter devant lui la croix toujours levée, soit qu’il aille chez le Roi ou dans les diettes ; & lors qu’il est assis dans ces dernières, on la tient derriere lui.

10. Il ne rend aucune visite, pas même aux Ambassadeurs des têtes couronnées : le nonce du pape est la seule personne qu’il doit visiter une fois pendant sa nonciature.

11. Si l’archevêque de Gnesne se rend à la Cour, le roi doit le faire complimenter, au bas de l’escalier, par son maréchal à la tête des principaux officiers ; & dès que le prélat arrive dans l’antichambre, le cabinet s’ouvre, & le monarque paroît, comme pour venir à sa rencontre.

12. Entre le grand nombre d’officiers qui composent la cour de l’archevêque, il a un maréchal qui est sénateur du royaume, & porte devant le prélat le bâton levé, qu’il ne baisse qu’en présence du roi : mais si les maréchaux de sa majesté étoient absens, ce seroit au Maréchal de l’archevêque à porter son bâton levé devant le monarque.

13. Quant aux droits dont jouit cet ecclésiastique pendant l’interrègne, on verra plus bas qu’ils sont si étendus qu’avec du génie, de la politique & de la fermeté, il lui est facile de dispofer de la couronne à son gré.

Sénateurs séculiers.14. Les sénateurs séculiers du premier rang sont les palatins, les castellans supérieurs, nommés pour cette raison, castellans du grand siége, & un seul staroste qui est celui de Samogitie.

15. Les sénateurs séculiers du second rang, sont d’autres castellans inférieurs, nommés castellans du petit siège, tant parce qu’ils sont assis sur une banquette derrière les premiers sénateurs, que parce qu’ils sont d’institution moins ancienne.

16. Les Palatins sont comme autant de généraux d’armées & de gouverneurs de provinces. En tems de paix, ils doivent veiller au bon ordre & à la police dans leur palatinat. En tems de guerre, & dans les grandes calamités de l’état, chacun d’eux doit se mettre à la tête de la noblesse que son palatinat fournit pour former la Pospolite ou l’arrière-ban.

17. Les Castellans, dans leur origine, n’étoient que des lieutenants-généraux ou les substituts des Palatins : mais maintenant les choses ont changé de face ; car les Castellans jouissent presque des mêmes droits que leurs anciens supérieurs. La seule différence c’est qu’ils en jouïssent avec moins d’étendue ; encore faut-il en Le Castellan de Cracovie a le pas sur son Palatin.excepter le Castellan de Cracovie, qui a le pas sur tous les sénateurs séculiers, & qui commande la noblesse de son district, même au préjudice du Palatin.

18. Cette prééminence lui vient de ce que Boleslas, surnommé Bouche-forte, ne pouvant souffrir les brigues, que Scarbinirus Palatin de Cracovie ne cessoit de faire pour soulever le peuple contre lui, le fit chasser du sénat & périr en prison. Ce Prince, pour éterniser, s’il pouvoit, sa vengeance, obtint une constitution qui statue qu’à perpétuité le Castellan de Cracovie aura le pas sur son Palatin.

Avantages attachés aux places du sénat.19. Pour achever de donner une juste idée de la dignité des Palatins & des Castellans, on doit ajouter qu’en général ces charges si recherchées n’apportent que de l’honneur & peu ou point de revenus. L’avantage que l’on en tire certainement, c’est que, lorsqu’elles sont possédées par des gens à talens, elles procurent beaucoup de crédit & rendent un homme considérable, tant aux yeux de la cour qui est la source des grâces, qu’à ceux de l’ordre équestre, dont l’amitié peut même élever un grand seigneur au trône.

Nombre des sénateurs20. Il y a cent trente-six sénateurs, dont dix-sept sont ecclésiastiques & les autres séculiers au nombre de cent dix-neuf.

21. Des sénateurs séculiers, il y a trente-trois Palatins, un Staroste, trente six Castellans du grand siège, & quarante-neuf Castellans du petit. La liste suivante les fera tous connoître selon l’ordre de leur séance : mais comme les uns sont sénateurs du royaume & les autres du grand-duché, on les distinguera de cette manière R. G. D. & on fera connoître ceux qui ont une préséance alternative l’un sur l’autre par ces lettres Alt.

Sénateurs Ecclésiastiques.

1	L’Archevêque de Gnesne Primat du royaume & du grand-duché.
2	L’archevêque de Léopol.	R.
3	L’Evêque de Cracovie.	R.
4	L’Évêque de Cujavie	R.
5	L’Évêque de Wilna	G.D.	$\left.{\begin{matrix}\\\\\end{matrix}}\right\}\,$	Alt.
6	L’Évêque de Posnanie	R.
7	L’Évêque de Ploczko.	R.
8	L’Évêque de Varmie.	R.	$\left.{\begin{matrix}\\\\\end{matrix}}\right\}\,$	Alt.
9	L’Évêque de Lucérorie.	R.
10	L’Évêque de Przemislie	R.
11	Ŀ’Évêque de Samogitie	G.D.
12	L’Évêque de Culm	R.
13	L’Évêque de Chelm.	R.
14	L’Évêque de Kiowie.	R.
15	L’Évêque de Kaminiek.	R.
16	L’Évêque de Livonie.	G.D.
17	L’Évêqie de Smolensko.	G.D.

Sénateurs Séculiers,

du premier rang.

18	Castellan de Cracovie.	R.
19	Palatin de Cracovie.	R.	$\left.{\begin{matrix}\\\\\end{matrix}}\right\}\,$	Alt.
20	Palatin de Posnanie.	R.
21	Palatin de Wilna.	G. D.
22	Palatin de Sandomir.	R.
23	Cadtellan de Wilna.	G. D.
24	Palatin de Kalitz.	R.
25	Palatin de Trocki.	G. D.
26	Palatin de Siradie.	R.
27	Castellan de Trocki.	G. D.
28	Palatin de Lencici.	R.
29	Staroste de Samogitie.	G. D.
30	Palatin de Brest en Cujavie.	R.
31	Palatin de Kiowie,	R.
32	Palatin d’Inowladislaw.	R.
33	Palatin de Russie.	R.
34	Palatin de Volhynie.	R.
35	Palatin de Podolie.	R.
36	Palatin de Smolensko,	G. D.

37	Palatin de Lublin.	R.
38	Palatin de Polosko.	G. D.
39	Palatin de Belsko.	R.
40	Palatin de Nowogorod.	G. D.
41	Palatin de Ploczko.	R.
42	Palatin de Witepsko.	G. D.
43	Palatin de Masovie.	R.
44	Palatin de Polaquie.	R.
45	Palatin de Rava.	R.
46	Palatin de Brzestie.	G. D.
47	Palatin de Culm.	R.
48	Palatin de Msciflaw.	G. D.
49	Palatin de Marienbourg.	R.
50	Palatin de Braclaw.	R.
51	Palatin de Pomeranie.	R.
52	Palatin de Minski.	G. D.
53	Palatin de Livonie.	G. D.
54	Palatin de Czernichow.	R.
55	Castellan de Posnanie.	R.
56	Castellan de Sandomir.	R.
57	Castellan de Kalitz.	R.
58	Castellan de Woynick.	R.

59	Castellan, de Gnesne.	R.
60	Castellan de Siradie.	R.
61	Castellan de Lencici.	R.
62	Castellan de Samogitie.	G. D.
63	Castellan de Brest en Cujavie.	R.
64	Castellan de Kiowie.	R.
65	Castellan d’Inowladislaw.	R.
66	Castellan de Léopol.	R.
67	Castellan de Volhynie.	R.
68	Castellan de Kaminiek.	R.
69	Castellan de Smolensko.	G.D
70	Castellan de Lublin.	R.
71	Castellan de Polosko.	G. D.
72	Castellan de Belsko.	R.
73	Castellan de Nowogorod.	G. D.
74	Castellan de Ploczko.	R.
75	Castellan de Wittepsko.	G. D.
76	Castellan de Czersko.	R.
77	Castellan de Polaquie.	R.
78	Castellan de Rava.	R.
79	Castellan de Brzestie.	G. D.
80	Castellan de Culm.	R.

81	Castellan de Msciflow.	G.D.
82	Castellan d’Elbing.	R.
83	Castellan de Braclaw.	R.
84	Castellan de Dantzik.	R.
85	Castellan de Minski.	G. D.
86	Castellan de Livonie.	G. D.
87	Castellan de Czernichow.	R.

Sénateurs Séculiers.

du fecond rang.

88	Castellan de Sandeck.	R.
89	Castellan de Mendziritz.	R.
90	Castellan de Wiclica.	R.
91	Castellan de Biecz.	R.
92	Castellan de Rogozno.	R.
93	Castellan de Radoin.	R.
94	Castellan de Zawichosk.	R.
95	Castellan de Lenden.	R.
96	Castellan de Srzemsk.	R.
97	Castellan de Zarnaw.	R.
98	Castellan de Malogosk.	R.
99	Castellan de Wilum.	R.
100	Castellan de Przemislie.	R.
101	Castellan de Halitz.	R.

102	Castellan de Sanok.	R.
103	Castellan de Chelm.	R.
104	Castellan de Dobrzin.	R.
105	Castellan de Polaniez.	R.
106	Castellan de Premetsk.	R.
107	Castellan de Kriwin.	R.
108	Castellan de Czerskow.	R.
109	Castellan de Naklo.	R.
110	Castellan de Rozpir.	R.
111	Castellan de Biechow.	R.
112	Castellan de Bidgots.	R.
113	Castellan de Brezin.	R.
114	Castellan de Kruswick.	R.
115	Castellan d’Oswieczin.	R.
116	Castellan de Kamin.	R.
117	Castellan de Spisimir.	R.
118	Castellan d’Inowloczk.	R.
119	Castellan de Kowal.	R.
120	Castellan de Santock.	R.
121	Castellan de Sochaczow.	R.
122	Castellan de Warsovie.	R.
123	Castellan de Gostiner.	R.
124	Castellan de Wifna.	R.
125	Castellan de Raciousk.	R.
126	Castellan de Sierpsk.	R.
127	Castellan de Wyssogrod.	R.

128	Castellan de Ripin.	R.
129	Castellan de Raciousk.	R.
130	Castellan de Chieckanow.	R.
131	Castellan de Liwo.	R.
132	Castellan de Slonck.	R.
133	Castellan de Lubaczow.	R.
134	Castellan de Konari en Siradie	R.
135	Castellan de Konari en Lencici.	R.
136	Castellan de Konari en Cujavie.	R.

22. On voit par cette liste que, sans compter le Primat, il y a cent neuf sénateurs pour le royaume, & vingt-six pour le grand duché : mais il n’est pas inutile de remarquer que, quoiqu’on ait dit que le Roi confère toutes ces dignités, il faut pourtant en excepter le staroste de Samogitie & le Palatin de Polosko, dont les charges sont électives : mais si la noblesse du pays les choisit dans ses diétines, le Roi doit cependant les confirmer.

23. Les ministres d’état de la république ont aussi séance dans le sénat & roulent avec les sénateurs. Leurs charges leur donnent même un pouvoir & une étendue de fonctions que les simples sénateurs n’ont pas : d’où il arrive souvent que des palatins quittent avec plaisir leur palatinat pour remplir une place dans le ministère. Il suffira de remarquer que les grands officiers de la couronne précèdent ceux du duché, quoique chacun de ceux qui possèdent les mêmes charges dans l’un ou dans l’autre, soient égaux en dignité. Voici la liste des ministres suivant leur rang.

Ministres d’État.

1.	Grand Maréchal de la Couronne.
2.	Grand Maréchal de Lithuanie.
3.	Grand Chancellier de la Couronne.
4.	Grand Chancellier de Lithuanie.
15.	Vice-Chancellier de la Couronne.
6.	Vice-Chancellier de Lithuanie.
7.	Grand Trésorier de la Couronne.
8.	Grand Trésorier de Lithuanie,
9.	Petit Maréchal de la Couronne.
10.	Petit Maréchal de Lithuanie.

Maréchaux.24. Outre la part éminente que le grand Maréchal a dans les affaires publiques, le conseil du roi & les délibérations du sénat, sa charge lui donne plusieurs prérogatives considérables. Il exerce en effet les fonctions de juge suprême & indépendant par tout où le roi se trouve, puissance qui est encore plus étendue dans l’interrègne. Il peut en conséquence, de sa pleine autorité, faire arrêter un criminel, quand il se seroit réfugié dans l’antichambre du roi & fut-il même un sénateur, & le condamner à mort, si le cas l’exige. La police, le bon ordre & la tranquillité publique sont de sa compétence. Dans l’assemblée du sénat, c’est à lui de donner aux sénateurs rang pour haranguer ou pour mettre quelque proposition sur le tapis, ainsi qu’à imposer silence à ceux qui parlent, ce qu’il fait en frappant la terre avec son bâton. Il est outre cela introducteur des ambassadeurs, grand maître des cérémonies, & protecteur du droit des gens ; & dans les tems orageux, il est Général de l’arriere-ban, ou du-moins il prétend l’être : car on lui conteste volontiers cette dignité importante.

25. Les Maréchaux de la cour, qu’on nomme aussi petits Maréchaux, exercent les mêmes fonctions en l’absence des grands.

Des Chancelliers26. La charge des Chancelliers est aussi fort respectable, parce que ce sont eux qui expédient les titres & les patentes de toutes les grâces que le roi accorde. La seule différence entre les premiers & les seconds, c’est que les premiers sont dépositaires du grand sceau, & que leurs vicegérents ne gardent que le petit : mais les uns & les autres ont voix dans le sénat. Ils tiennent des tribunaux, & rendent des jugemens qu’on appelle accessoriaux, où ils décident en dernier ressort les procès qui s’élèvent entre les habitans des villes & des bourgades, & les différens qui surviennent sur des matières concernant les biens royaux.

27. Le Grand Chancellier & le Vice-chancellier de Pologne doivent être alternativement l’un séculier & l’autre ecclésiastique, lors qu’en Lithuanie ils sont constamment tous deux séculiers.

De Tésoriers.28. Les grands Trésoriers ont pareillement voix dans le sénat, & sont administrateurs généraux des finances, dont ils ne rendent compte qu’en pleine diette subsistante. Tous les commis, les receveurs de deniers provenants des péages, des douanes & autres impôts, dépendent d’eux. Ce sont eux qui doivent fournir aux frais des ambassades & autres dépenses publiques, dont le sénat règle la somme : enfin de même que les Chancelliers, ils ont des tribunaux où ils décident les difficultés relatives à leur charge.

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