Livre:Nys - Études d’histoire du droit international et de droit politique.djvu
| Titre | Études d’histoire du droit international et de droit politique |
|---|---|
| Auteur | Ernest Nys  |
| Maison d’édition | Alfred Castaigne ; A. Fontemoing |
| Lieu d’édition | Bruxelles ; Paris |
| Année d’édition | 1896 |
| Bibliothèque | Bibliothèque nationale de France |
| Fac-similés | djvu |
| Avancement | À corriger |
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[Avant-propos]
vii
TABLE DES MATIÈRES.
Autour de la Méditerranée.
L’élément romain ; l’élément byzantin ; l’élément barbare. Les conquêtes des Arabes. Les villes commerçantes chrétiennes. Les croisades. Les rapports des villes commerçantes chrétiennes et des princes musulmans d’Afrique. Le mahométisme et le « dogme de la contrainte ». L’« État parfait et les « solitaires ». Le communauté d’action des villes commerçantes chrétiennes et des princes musulmans contre la piraterie. La Salvaterra de Gênes. L’activité politique au xiiie siècle. Les principautés orientales aux formes féodales. Affirmation nouvelle de l’élément byzantin. Les conquêtes de Gengiskhan. Les ordres militaires, manifestation des sentiments du christianisme à l’égard des Sarrasins et des païens. Les républiques italiennes et Constantinople. Les rois d’Arménie et les États occidentaux. Les opérations financières des ordres militaires. Les Juifs. Les sociétés italiennes. Les banques. Les Catalans. Les plans de conquête de l’Égypte. Les premiers projets ; les politiques ; les écrivains. Marco Sanuto et les Secreta fidelium crucis. Le plan de Guillaume Adam, archevêque de Sultanieh. L’extension de la notion de croisade à la lutte contre les adversaires politiques de la papauté. Les ressources pécuniaires de la papauté. La question d’Orient. Les progrès des musulmans. Les victoires des Turcs. La prise de Constantinople par Mahomet II. Les découvertes maritimes et l’occupation de l’Égypte par les Turcs déplacent le centre des opérations commerciales
1
Le droit des gens dans les rapports des Arabes et des Byzantins.
Les Arabes et la mission de propagande que leur assigne Mahomet. Les premières conquêtes. Les Arabes, peuple légiste. Le droit musulman et l’« effort législatif ». La guerre sainte et le droit. L’affirmation de la légitimité de la guerre sainte. La négation de la légitimité de la guerre sainte. Les « Frères de la Pureté ». Les trois grands systèmes politiques et religieux du monde arabe. Les théories sur la personne et les biens mobiliers et immobiliers des vaincus. Les auteurs musulmans et le droit de la guerre. Les livres arabes d’art militaire. L’empire d’Orient. Les prétentions impériales. L’action civilisatrice de l’empire byzantin. Le caractère religieux de la lutte contre les Arabes. Les auteurs byzantins et le droit de la guerre. Les livres byzantins d’art militaire. Les armées musulmanes et les armées byzantines. Les atrocités des guerres. Les dispositions humaines. Le droit d’ambassade chez les Byzantins. La littérature
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Les « Siete Partidas » et le droit de la guerre.
Alphonse X, roi de Castille. La rédaction des Siete Partidas. Les sources et les caractéristiques de l’œuvre. Le plan. La deuxième Partida consacrée à l’organisation militaire et aux lois de la guerre. Les institutions militaires de l’Espagne chrétienne. Les Almogavares ; les Adalides ; les Almocadems. La guerre maritime. L’encha ou le dédommagement. Le butin. Les prises maritimes
75
Le droit de la vieille Irlande.
Le droit celtique dans le pays de Galles, en Écosse et en Irlande. L’Irlande en contact avec les éléments anglo-saxon, scandinave et anglo-normand. La prédication du christianisme. L’originalité du droit des brehons. La conception irlandaise du rôle du pouvoir central. Le but final de la procédure irlandaise. Le droit civil et le droit criminel. La guerre et le droit de la guerre. Le droit des brehons devant le droit anglais
87
Le Haut Nord.
L’influence de l’élément norse. La découverte de l’Islande. L’immigration. Le peuple islandais. Le rôle des scaldes. La chute de la république islandaise. L’organisation norvégienne. Les sagas et l’enseignement qui s’en dégage. Le Heimskringla de Snorri Sturluson. La structure politique. Le « Miroir du roi », recueil didactique. Le commerce. La navigation. La guerre. Les règles de la guerre. Le paganisme du nord et le christianisme. Le développement du droit
99
L’Angleterre et le Saint-Siège au moyen âge.
Le denier de Saint-Pierre. Le Liber censuum de Cencius Cavelli. Le cens dans la théorie romaine. Jean sans Terre et la résignation des royaumes d’Angleterre et d’Irlande entre les mains du Pape. Le tribut de mille marcs. Le roi et les barons. La Grande Charte et son annulation par Innocent III. La mort de Jean sans Terre. L’intervention d’Honorius III. Le renouvellement de la Grande Charte. La thèse romaine : l’Angleterre, fief de l’apôtre saint Pierre et de ses successeurs. Le refus de paiement du tribut. Les exigences du Saint-Siège. La « Taxation du pape Nicolas ». Le « collecteur ». Les marchands italiens, agents des papes. Les envoyés anglais à la cour pontificale
127
Honoré Bonet et Christine de Pisan.
Honoré Bonet, prieur de Selonnet. L’Arbre des batailles, le Somnium super materia scismatis et l’Apparition de Jehan de Meung. Les quatre parties de l’Arbre des batailles. Les sentiments humains de l’auteur. Les sources de l’ouvrage : Aristote ; le droit romain et les juristes italiens ; saint Thomas d’Aquin ; Martin le Polonais ; Tolomeo de Lucques. Honoré Bonet et l’autonomie de la couronne de France. Ses théories sur la guerre. L’immunité des personnes paisibles. L’influence de l’Arbre des batailles. Christine de Pisan. Le Livre des faits d’armes et de chevalerie. L’influence des Institutions militaires de Végèce au moyen âge. Christine de Pisan et l’Arbre des batailles. L’influence du Livre des faits d’armes et de chevalerie
145
Les théories politiques en Angleterre pendant le moyen âge.
L’action de Guillaume le Conquérant : l’œuvre législative ; l’organisation judiciaire ; la politique ecclésiastique. La normanisation. Les premiers mouvements scientifiques. Le droit romain destructeur du système féodal. Le droit romain en Angleterre. Le droit canonique. Le règne de Henri II. Les prêtres et les légistes. Jean de Salisbury. Le Dialogue de Scaccario. Ranulphe de Granville. Le règne de Henri III. Robert Grosseteste, Adam de Marsh et Simon de Montfort. L’opinion anglaise. Les Dominicains et les Franciscains. L’Université d’Oxford. Les « Provisions d’Oxford ». Le parlement de 1265. La bataille d’Evesham. Henri de Bracton et le De legibus ac consuetudinibus Angliœ. Roger Bacon. Le règne d’Édouard Ier. Le Compendium morale de Roger de Waltham. Les théories révolutionnaires de Wycliffe. Les disciples de Wycliffe. Le mouvement communiste de 1381. Les résultats. Les lollards. L’acte de comburendo hœretico. Les communes sous Henri IV. Le cens électoral sous Henri VI. La guerre des Deux Roses. Les œuvres de sir John Fortescue : De natura legis ; De laudibus legum Angliœ ; The governance of England. Le règne de Henri VII
163
La ligne de démarcation d’Alexandre VI.
Alexandre VI et l’appréciation traditionnelle de la bulle de démarcation. Les expéditions maritimes. Les trois grands événements géographiques inaugurant l’ère moderne. La découverte des terres transocéaniques. L’attribution papale basée sur la souveraineté générale du pape et sur la donation de Constantin le Grand. Les faux documents. Les documents authentiques et les falsifications. Les concessions papales en faveur des Portugais. La bulle du mai 1493 et la bulle du 4 mai 1493. La véritable portée de la bulle du 4 mai 1493. Le traité de Tordesillas de 1494
193
Le règlement de rang du pape Jules II.
Les questions de préséance dans les trois derniers siècles. La légende du Ceremoniale romanum de 1504. Paris de Grassis, maître des cérémonies de la chapelle du pape. Son Diarium. Le véritable caractère de la liste des rois et des ducs. Les preuves. Le mot d’Arthur Duck
211
Les publicistes espagnols du xvie siècles et les droits des Indiens.
Le rôle important de la pensée espagnole dans l’histoire des théories morales et politiques. L’Espagne et la domination romaine. La civilisation visigothique. L’élément musulman. La transmission des connaissances scientifiques et philosophiques des Grecs. Les Arabes et les Juifs. Les publicistes espagnols et le droit des gens. La question des droits des Indiens : l’esclavage et le servage. La première consultation sur la liberté des indigènes. La lutte. Barthélémy de Las Casas. Une junte à Burgos. Le débat de 1519. Le pape Paul III et les Indiens. Jean Ginès de Sepulveda et le Democrates secundus. La thèse du livre. La réfutation : Melchior Cano, Antoine Ramirez, l’Apologie des opinions de l’évêque de Chiapa. La réunion de Valladolid. Les arguments. François de Vitoria. Les Relectiones theotogicæ et plus spécialement la Relectio de Indis. Fernand Vasquez Menchaca. Joseph d’Acosta et la communauté internationale. Les faits
219
L’esclavage noir devant les jurisconsultes et les cours de justice.
Le trafic des esclaves au moyen âge. L’esclavage noir. L’organisation de la traite. Les chiffres. Les manifestations libérales : la France et les Pays-Bas. Les jurisconsultes français, hollandais et belges. La contagion de l’esclavage américain. L’influence néfaste de Bossuet. La Politique tirée des propres paroles de l’Écriture sainte et les Avertissements aux protestants sur les lettres du ministre Jurieu. Bossuet et l’esclavage. L’esclavage noir en France. L’édit d’octobre 1716 et la déclaration du roi du 15 décembre 1758. L’affaire Boucaux. Le conseil privé des Pays-Bas autrichiens. Les ordonnances du duc de Penthièvre, amiral de France. La doctrine anglaise. Deux causes célèbres. Les hommes de couleur libres. Les Quakers. L’Abolition Society. La Société des Amis des Noirs. L’œuvre abolitionniste
245
Les théories politiques en Angleterre au aux xvie et xviie siècles.
Henri VII et l’ère nouvelle. Les adeptes de la Renaissance en Angleterre. L’Utopie de Thomas More. La lutte religieuse. Le mouvement réformateur. Les théories politiques. John Poynet, adversaire résolu de l’absolutisme. Robert Parsons. Christophe Goodman. William Allen. Thomas Bilson. Richard Hooker et les Laws of ecclesiastical Policy. L’influence italienne. Albéric Gentil, partisan du pouvoir absolu. Les écrits politiques de Jacques Ier. John Cowell. L’Église anglicane et les dissenters. Francis Bacon. Charles Ier. John Eliot. Robert Filmer et le Patriarcha Robert Greville. William Prynne. John Lilburne. Philippe Hunton. Henry Ferne. David Jenkins. Marchamont Needham. John Milton et l’Areopagitica. Les idées politiques de Milton. James Harrington. Les soldats de Cromwell. L’Instrument of government. Thomas Hobbes. André Marvell. La déposition de Jacques II. Les Discourses on government d’Algernon Sidney. Les Two treatises of government de John Locke
274
Deux irénistes au xviie siècles. — Émeric Crucé et Ernest de Hessen-Rhinfels.
Leibniz et la « Paix perpétuelle » de l’abbé de Saint-Pierre. Deux irénistes au xviie siècles. Les publications d’Ernest de Hesse-Rheinfels. Le Catholique discret et le projet de « Société des Souverains ». Les ouvrages d’Émeric Crucé. Le Nouveau Cynée. Les bienfaits de la paix. Le commerce. L’industrie. Les sciences. La fraternité et la solidarité humaines. La tolérance religieuse. L’organisation de la paix perpétuelle. L’union universelle
301
La révolution française et le droit international.
I. — Les bases philosophiques.
Le xviiie siècle français se rattachant au mouvement anglais du xviie siècle. L’influence anglaise sur la pensée française au xviiie siècle. Voltaire, Jean-Jacques Rousseau, Diderot, Condillac. L’influence de John Locke et l’influence de Francis Bacon. Locke et les affaires publiques. Son séjour dans les Provinces-Unies. Ses théories politiques. Le droit des gens et les penseurs français au xviiie siècle. Voltaire. Montesquieu. Jean-Jacques Rousseau. Mably. L’Encyclopédie. Turgot. L’abbé Raynal. Volney. Diderot. D’Alembert. Le baron d’Holbach. Condorcet
318
II. — Le droit de la guerre et les rois de droit divin.
L’ancien régime. La révolution et l’individualisme. La politique royale. Les projets de partage. Les monarques de droit divin et le droit des gens. Les guerres de Louis XIV. La campagne des Pays-Bas. L’invasion des Provinces-Unies. Les chambres de réunion. Les excès des troupes royales. La guerre en Allemagne
344
III. — Les théories et les faits sous la Révolution.
L’Assemblée nationale. — La Révolution et le droit. Le droit de déclarer la guerre. La question d’Avignon et du comtat Venaissin. La discussion au sein de l’Assemblée nationale
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L’Assemblée législative. — La politique de l’empereur et du roi de Prusse. La guerre. Le décret du 4 mai 1792 sur les prisonniers de guerre. La proposition de Kersaint relative à la guerre maritime. Le manifeste du duc de Brunswick
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La Convention nationale. — Les frontières naturelles. La liberté de l’Escaut. « Fraternité et secours aux peuples qui veulent recouvrer leur liberté. » « Guerre aux châteaux, paix aux chaumières. Le décret du 15 décembre 1792. Danton signale les dangers de la politique d’intervention. Le décret du 13 avril 1793. Les articles constitutionnels sur les rapports internationaux. Grégoire présente un projet de Déclaration du droit des gens. Les opérations militaires. La proclamation du prince de Cobourg. Les mesures violentes votées par la Convention. Les décrets cruels du 7 prairial et du 24 thermidor an II. Leur abrogation. Grégoire propose de nouveau le projet de Déclaration du droit des gens. Merlin proteste au nom du comité de salut public. La Révolution et les droits des autres États
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