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280. 4 — Jacobins Sur l’affaire d’Avignon et les menaces de contre-révolution
310
281. 9 — Sur le droit de pétition
312
282. 9 — Jacobins Sur la liberté de la presse
319
283. 10 — Sur le droit de pétition (suite)
334
284. 10 — Sur la pétition des religieuses de Sainte-Claire d’Auxonne
345
285. 12 — Sur la condition des hommes libres de couleur
346
286. 13 — d° (suite)
361
287. 13 — Jacobins d°
366
288. 15 — d° (suite)
368
289. 16 — Sur l’éligibilité des députés de l’assemblée nationale à la première législature
377
1re intervention :
2e intervention :
290. 18 — Sur la rééligibilité des députés de l’assemblée nationale à la première législature (suite)
403
1re intervention :
2e intervention :
291. 19 — Sur l’éligibilité des ministres à la législature
423
292. 27 — Sur le lieu de réunion des assemblées primaires
424
293. 27 — Jacobins Sur le renouvellement des comités de correspondance et de présentation de la Société
426
294. 28 — Sur le marc d’argent
427
295. 30 — Sur la nomination d’un commissaire du roi près du Tribunal criminel de Paris
431
296. 30 — (suite) Sur l’abolition de la peine de mort
432
297. 31 — Sur une lettre de l’abbé Raynal
446
298. 1er juin Sur une demande de poursuites judiciaires contre un journaliste
458
299. 8 — Jacobins Sur le licenciement des officiers de l’armée
461
300. 9 — Sur l’incompatibilité entre les fonctions législatives et administratives ou judiciaires
465
301. 10 — Sur Le licenciement des officiers de l’armée
468
302. 10 — Jacobins Sur un projet d’adresse aux assemblées primaires
498
303. 11 — Sur le licenciement des officiers de l’armée (suite)
499
304. 18 — (soir) Sur les troubles de Brie-Comte-Robert
500
305. 19 — Jacobins Sur l’adresse aux assemblées primaires (suite)
509
306. 20 — Jacobins de Versailles Sur l’anniversaire du Serment du Jeu de Paume
513