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326. 24 — Sur la scission des Feuillants
599
327. 1er août, Jacobins Sur un projet d’adresse au sujet des événements du Champ de Mars
601
328. 3 — — Sur un compte rendu tendancieux du Journal des débats de la Société
602
329. 5 — — Sur un projet d’adresse au sujet des événements du Champ de Mars (suite)
603
330. 6 — (soir) Sur les troubles de Brie-Comte-Hobert (suite)
604
331. 8 — Sur le mode de discussion pour la révision de la constitution
609
332. 10 — Discussion du projet de constitution
610
1re intervention : Sur le rôle des officiers municipaux ; 2e intervention : Sur les principes de la souveraineté.
333. 11 — Discussion du projet de Constitution (suite) : Sur le marc d’argent et le cens électoral
617
334. 12 — Discussion du projet de Constitution (suite) • Sur le marc d’argent et le cens électoral (suite)
631
335. 12 — Jacobins Sur le discours du député de la Société de Strasbourg
632
336. 15 — Discussion du projet de Constitution (suite)
632
1re intervention : Sur les délais de la
sanction royale ;
2e intervention : Sur l’exercice du
pouvoir législatif ;
3e intervention : Sur l’admission des
ministres aux séances de l’Assemblée législative.
337. 15 — Jacobins Sur l’admission des ministres aux séances de l’Assemblée législative
639
338. 16 — Discussion du projet de Constitution (suite) • Sur l’administration intérieure du royaume
641
339. 18 — Sur la défense des frontières de l’Est
641
340. 21 — Jacobins Sur une proposition de réunion adressée aux Feuillants
644
341. 22 — Sur la liberté de la presse
646
342. 22 — Jacobins Sur la liberté de la presse
652
343. 23 — Sur la liberté de la presse (suite)
653
344. 24 — Sur la garde du roi
660
345. 24 — Jacobins Sur les droits des membres de la famille royale
664
346. 25 — Sur le titre à donner aux membres de la famille royale
665
347. 26 — d° (suite)
674
348. 28 — Sur le rétablissement de la discipline dans l’armée
678
349. 28 — Jacobins Sur le compte rendu de la séance de l’Assemblée nationale
687
350. 30 — Sur les conventions nationales et la révision de la Constitution
688
