Page:Alexis de Tocqueville - L'Ancien Régime et la Révolution, Lévy, 1866.djvu/449

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(Note relative à plusieurs passages de ce volume.)


Droits féodaux existant encore à l’époque de la Révolution, d’après les feudistes du temps.


Je ne veux point faire ici un traité sur les droits féodaux, ni surtout rechercher quelle pouvait en avoir été l’origine ; je désire seulement indiquer quels étaient ceux qui étaient encore exercés dans le dix-huitième siècle. Ces droits ont joué alors un si grand rôle, et ils ont conservé depuis une si grande place dans l’imagination de ceux mêmes qui n’en souffrent plus, qu’il m’a paru très-intéressant de savoir ce qu’ils étaient précisément quand la Révolution les a tous détruits. Dans ce but, j’ai d’abord étudié un certain nombre de terriers ou registres de seigneuries, en choisissant ceux qui étaient de date plus récente. Cette méthode ne me menait à rien ; car les droits féodaux, quoique régis par une législation qui était la même dans toute l’Europe féodale, variaient à l’infini, quant aux espèces, suivant la province et même suivant les cantons. Le seul système qui m’ait paru de nature à indiquer ce que je cherchais d’une manière approximative a donc été celui-ci. Les droits féodaux donnaient lieu à toute sorte d’affaires contentieuses. Il s’agissait de savoir comment ces droits s’acquéraient, comment ils se perdaient, en quoi exactement ils consistaient, quels étaient ceux qui ne pouvaient être perçus qu’en vertu d’une patente royale, ceux qui ne pouvaient s’établir que sur un titre privé, ceux, au contraire, qui n’avaient pas besoin de titres formels et pouvaient se percevoir aux termes des coutumes locales ou même en vertu d’un long usage. Enfin, quand on