Page:Antoine Loysel - Institutes coutumières, 1679.djvu/306

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TABLE DES MATIERES.

mer conjointement en un corps, ou ſeparément, en tel volume, marge & caractere, & autant de fois que bon lui ſemblera, & de debiter tant le Texte ainſi reveu, corrigé & augmenté deſdites Inſtitutes Coûtumiéres ; ou Manuel, avec ledit Indice, que leſdites Preuves & Explication, pendant le temps & eſpace de ſix années conſecutives, à compter du jour que la première impreſſion en ſera achevée. Faiſons tres-expreſſes défenſes à toutes perſonnes de quelque qualité & condition qu’elles ſoient, d’en rien imprimer ou faire imprimer, vendre ou diſtribuer pendant ledit temps, ni meſme d’en faire imprimer le Texte ſuivant les premieres impreſſions : à peine de confiſcation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d’amende, applicable un tiers à Nous, un tiers à l’Hôpital General de noſtre ville de Paris, & l’autre tiers à l’Expoſant, & de tous dépens, dommages & intereſts envers lui. A condition qu’il ſera mis deux exemplaires dudit Livre dans noſtre Bibliotheque publique, un en celle de noſtre Chaſteau du Louvre ſervant à noſtre perſonne, & un en celle de noſtre cher & feal le ſieur le Tellier, Chevalier Chancelier de France avant que de l’expoſer en vente, à peine de nullité des Preſentes, du contenu deſquelles Nous voulons & vous mandons que vous faſſiez jouïr dans tous les lieux de noſtre obeïſſance ledit Gabriel Martin, ou ſes aians cauſe, ſans ſouffrir qu’il lui ſoit fait aucun empeſchement ; & qu’en mettant au commencement ou à la fin dudit Livre un extrait des Preſentes, elles ſoient tenuës pour bien & deuëment ſignifiées, & qu’aux copies collationnées par l’un de nos amez & feaux Conſeillers Secretaires, foi ſoit ajoûtée comme au preſent Original. Mandons au premier noſtre Huiſſier ou Sergent ſur ce quis, de faire pour l’execution des Preſentes