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Page:Antoine Loysel - Institutes coutumières, 1846, I.djvu/36

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INTRODUCTION HISTORIQUE

sis ; la Somme mrale de Bouteiller ; le Grand Coutvmiei’ de France , composé sons le règne de Charles YI ; les Décisions de Jean Desmares ; le Livre de justice et de Plet (1). Ce sont certainemenl ces rédactions originales, ces premières compilations , qui ont servi de base pour dresser les cahiers des couttanes lors des rédactions solennelles qui eurent lieu aux xv« et xvp siècles. —Les amis éclairés de la science font des vœux pour que tout ce qu’on pourra retrouver de ces rédactions primitives soit recueilli et publié, afin d*y rechercher, comme plus près de leur source , l’origine et l’esprit de notre droit français. Les matières que comprennent ces anciens originaux des coutumes sont principalement les nouveaux droits établis pendant les temps de désordre et de déplacement des pouvoirs, ce sont, premièrement : les droits de la royauté féodale ; ceux du comte et des autres seigneurs ; la juridiction des seigneurs et celle des communes ; ensuite le droit des fiefs, des censives, des banalités et les autres droits seigneuriaux , tels que les gîtes , les fournitures et les corvées que les communes devaient aux seigneurs ; la différence des gentilshommes et des gentilsfemmes, d’avec les vilains, francs ou serfs ; le droit de guerre , le droit de duel et de champions. Ce que l’on y voit le plus au long, sont les formalités de justice et la procédure des temps, suivant le style de cour laye^ car ils ne manquaient jamais d’observer cette distinction à cause de la juridiction ecclésiastique, qui était alors la plus étendue. — Mais précisément parce que les coutumes se bornent en général à fixer les droits nouveaux, nés de l’état de la société gallo-romaine à la suite de la conquête et des (0 Ouvrages,- dit Silberard« quœ propter reverentiam antiquUalis , ipsisconsueludinibiis accenseri soient. Ilislor. jur. Gallic. epilome, S 8.

— Voyez les Notices bibliographiques sur ces divers ouvrages , à la suiio (le la bibliothèque des livres de droit , édition de I83’i.