Page:Antoine Loysel - Institutes coutumières, 1846, I.djvu/38

La bibliothèque libre.
Cette page n’a pas encore été corrigée
xxiv
INTRODUCTION HISTORIQUE

triue. Sou autorité ne paraît pas avoir excédé les iiuiites des domaines du roi ; si ce n*est par exception dans les pays où Ton voulut bien l’accepter. Et toutefois, telle a été rinfluence du saint roi , qu’on s’accorde généralement à rattacher à son règne les trois grandes causes qui ont le plus contribué à diminuer l’orgueil et la puissance des seigneurs, et à donner à la justice un cours plus constant et plus régulier, savoir : 1° la défense des guerres privées ; 2° l’abolition des combats judiciaires ; 3° la permission d’appeler aux tribunaux du roi des semences rendues par les juridictions seigneuriales.

Bien qu’alors on écrivît presque tout en latin , ces coutumes et les Établissements eux-mêmes ont été rédigés en français, comme traitant des matières qui ne pouvaient être bien expliquées qu’en langue vulgaire et qui devaient être entendues de tout le monde. Cette réflexion est de l’abbé Fleury , et il ajoute cette remarque, sur laquelle nous appelons l’attention du lecteur : « on peut, dit-il , « observer dans ces écrits les changements de notre droit. (( — Les plus anciens tiennent beaucoup* de la dureté des « lois des Barbares, Il y est souvent parlé de plaies à sang , (« de mutilation de membres , d’amendes pour les forfaits, « d’assurements ou sauvegardes , d’infraction de paix. — « Ce qui est écrit depuis trois cents dns approche plus du a droit romain et de la jurisprudence d’aujourd’hui. On (( y voit des articles touchant les donations et les testaments, « les mariages et les autres contrats , et beaucoup de formalités de procédure. » Fleury insiste sur l’importance de ces anciens oiiginaux parce que , dit-il , des personnes qui révèle les modifications apportées dans Templo : du droit romain, moins comme droit commun en vigueur, que comme droit supplétif invoqué à litre de raison écrite , en tant qu’il ne répugnait pas au droit national. — Le Conseil de Pierre de Fontaines olTre en ce genre de nombreux passages qui ne sont pas les moins curieux de son livre.