Jaubert, de Luze-Lélang, Boissonot, Valentin Bernard, Nérac, la Fargue, de Sèze, Gachet de Lisle, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Boulogne-sur- Mer.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’esi présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Latteux, Gros, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Bourg-en-Bresse.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Populus Bouveyron, Gautier des Orcières, Piquet et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Brest.
MM. des Communes, se sont présentés MM. le Gendre, Moyot et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Bugey et Valromey.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Brillât Savarin, de Lilia de Crose, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Caen.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés MM. de Launay ; Poulain de Beauchesne, Lamy, Flaust, Pain, de Cussy, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Calais et Ârdres.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présent’ !.
MM. des Communes, se sont présentés MM. Francoville, Blanquart des Salines, et ont remis leurs pouvoirs.
Cambrésis.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Moutier, Delambre et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Carcassonne.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes, se sont présentés M. Ramel-Nogaret, Dupré, Morin, Benazet, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Carhaix.
MM. des Communes, se sont présentés MM. le Golias, Billette, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Castelnaudary .
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Martin d’Aueh et Guilhermy, et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Castres.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Pezous et Ricard, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Caux.
MM. MM. MM.
Simon,
du Clergé, nul ne s’est présenté.
de la N "blesse, nul ne s’est présenté.
des Communes, se sont présentés MM. Bourdon,
Lasnon, Fleury, Clierfils, Begouen, et ont remis
leurs pouvoirs.
Bailliage de Châlons-sur- Marne.
MM. du Clergé, nul ne s est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Prieur, Choisy, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Châlons-sur- Saône.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté, MM. des Communes, se sont présentés MM. Sancy, Paccard, Petiot, Degranges, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Chartres.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés, MM. Petion de Villeneuve, Bouvet, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Charolles.
MM. du Clergé, nul no s’est présenté, MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. df>s Communes, se sont présentés MM. Geoffroy, Fricaud, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Châteauneuf en Thimerais.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté, MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Périer, Clayes, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Château-Thierry.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. Pinterel de Louverny, Harmand et ont remis leurs pouvoirs.
Sénéchaussée de Châtellerault.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés, MM. Creuzé de la Touche, Dubois, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de la Montagne, séant à Châtillon-sur-Seine.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se «ont présentés MM. Frochot, Benoist, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Chaumont en Bassigni.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté.
MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté.
MM. des Communes se sont présentés MM. Mongeotte de Vignes, Morel, Laloy, Janny, et ont remis leurs pouvoirs.
Bailliage de Chaumont en Vexin.
MM. du Clergé, nul ne s’est présenté. MM. de la Noblesse, nul ne s’est présenté. MM. des Communes, se sont présentés MM. d’Ailly, Bordeaux, et ont rerais leurs pouvoirs.
