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ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIÈRE SÉRIE
TABLE CHRONOLOGIQUE
DU TOME XI
TOME ONZIÈME
Pages.
24 décembre 1789.
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Discussion sur le don des Génevois
1
Motion de M. de Gony-d’Arsy pour accuser le ministre de la marine
2
Rapport de M. Thouret sur les difficultés concernant le décret relatif à la procédure criminelle
3
Adresse des notables-adjoints de Paris au sujet de la procédure criminelle
13
Réflexions sur l’étendue des fonctions de notables-adjoints
18
26 décembre 1789.
Assemblée nationale. — Lettre de M. Lambert an sujet du payement des impôts à Dreux
21
Rapport par M. Lebrun sur la contribution patriotique
23
Motion de M. Camus sur les pensions
24
28 décembre 1789.
Assemblée nationale. — Adresse des carmélites
26
Adresse du bourg de Fontainebleau
27
Réclamaition de M. de Talhonet, président au parlement de Rennes pour être dispensé de se rendre à la barre
31
Députation de la commune de Paris au sujet du département de Paris
31
Discussion et adoption de deux articles additionnels au décret sur les municipalités
31
Lettre de Monsieur au sujet de ses prétendues liaisons avec le marquis de Farras
32
29 décembre 1789.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Adresse des volontaires de la ville de Dunkerque
35
Arrestation à Villeneuve-le-Roi d’une guimbarde chargée d’argent monnayé
35
Discussion des articles additionnels an décret sur les municipalités
36
Communication du comité des recherches de la ville de Paris au sujet de la mort d’un factionnaire de la garde nationale
38
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Discussion de l’affaire concernant le don des Génevois
38
Rapport sur l’affaire de Bélesme
40
Tableau de la situation actuelle des colonies
40
Lettre adressée à M. de Volnay sur le don
