et de M. Bareaax de Pnsy en quittant et en
prenant le fauteuil 415
Dénonciation du prévôt de Marseille, par M. Durand de Maillane, au sujet d’arrestations faites dans la ville des Baux
Suite du rapport de M. Thouret sur l’ordre judiciaire
Présentation par M. Démennier de huit articles à ajouter au décret sur l’organisation des municipalités
Projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes
3 février 1790.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion sar la division des départements du royaume
Rapport par M. Démeunier sur quelques difficultés survenues dans l’organisation des municipalités
Décret concernant le sieur Bécherot, à Chinon
Affaire de la nouvelle Chambre des vacations du parlement de Bretagne
Discours de M. le vicomte de Mirabeau
4 février 1790.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion sur la division des départements du royaume
Discours prononcé par le Roi à l’Assemblée nationale
Motions diverses après le départ du Roi
Prestation du serment civique
5 février 1790.
Assemblée nationale. — Députation envoyée au Roi et à la Reine
Décret autorisant les comités à donner des avis
Suite de la discussion sur la division des départements du royaume
Rapport par M. Treilhard sur : 1° l’augmentation du nombre des membres du comité ecclésiastique ; 2° la déclaration des bénéfices ; 3° la suppression de maisons religieuses
Texte de la motion de M. Malouet sur le discours du Roi
6 février 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Suite de la discussion sur la division des départements du royaume
Lettre du comte d’Antraigues, relative au serment
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères
Motion de M. Dupont (de Nemours) sur l’état du clergé et sur les revenus publics
Motion de M. Treilhard sur la constitution du clergé
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Serment patriotique déjeunes étudiants
Serment civique du Châtelet
Discussion et décret sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Rennes
Lettres diverses sur le serment
Mémoire pour la ville de la Rochelle qui demande à être chef-lieu de département
Mémoire de la société royale d’agriculture sur l’uniformité des poids et mesures
7 février 1790.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion sur la division des départements du royaume
{{table|titre= Motion de M. Voidel pour prévenir les crimes. 488
{{table|titre= Rapport par M. Heurtault de Lamervillc sur le dessèchement des marais dn royaume 489
{{table|titre= Opinion de M. l’abbé Grégoire sur le dessèchement des marais 494
8 FÉVRIER 1790.
{{table|titre= Assemblée nationale. — Suite de la discotf ion sur la division des départements du royaume… 496
{{table|titre= Rapport par M. rabbé Gouttes et décret concernant un emprunt par la ville de Rouen… 497
{{table|titre= Discussion de la motion tendant à exclure les condamnés de l’exercice des droits de citoyen actif 497
{{table|titre= Incident au sujet de la prestation de serment de plusieurs députés 498
{{table|titre= Rapport par M. Merlin (de Douai), sur la suppression et le rachat des droits féodaux… 498
9 FÉVRIER 1790.
{{table|titre= Assemblée nationale. — Séaxce do iiati : <. — Suite de la discussion sur la division des départements du royaume 518
{{table|titre= Compte-rendu par M. Garât l’alné de ce qvi s’est passé à Bordeaux à l’occasion du décret concernant les juifs 520
{{table|titre= Projst de décret présenté par M. Dupont (de Nemours), sur l’ordre des travaux de 1 Assemblée :
{{table|titre= Discussion des rapports sur la constitution militaire. M. Alexandre de Lameth 5tl
{{table|titre= M. le duc de Liancourt 526
{{table|titre= Assemblée nationale. — Séance do soir. — Adresse de la ville de Bemay contre la banalité 533
{{table|titre= Discours de M. Bailly, maire de Paris, et réponse du président 535
{{table|titre= Rapport par M. Grégoire et discussion sur les troubles dans les provinces 536
10 FÉVRIER 1790.
{{table|titre= Assemblée nationale. — Suite de la discussion sur la division des départements du royaume…
{{table|titre= Discussion sur l’élection du maire de Saint Jean-d’Angely
il FÉVRIER 1790.
{{table|titre= Assemblée nationale. — SéA-IOS dd VATm. — Motion de M. le comte de Marsanne pour la restitution des biens des religionnaires fugitifs.
{{table|titre= Motion de M. Bouche sur le même sujet
{{table|titre= Rapport et décret sur la détermination locale de là valeur de la journée de travadl
{{table|titre= Motion et décret sur les assemblées représenutives en général’^ * " ; / * * j
{{table|titre= Discussion du rapport de . Treilhard concernant les ordres religieux du royaume
{{table|titre= M. de Boonal, évêque de Clermont…..
Conclusum des princes Allemands relatifs aux droits féodaux en Alsace
Adresse de l’Assemblée nationale aux provinces
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Prestation du serment civique par les six corps des marchands et par l’amirauté de Paris
Contribution patriotique de la Franche-Comté
Discussion sur l’emploi à faire du produit des dons patriotiques
M. Périsse-Duluc, rend compte de troubles à Lyon
Rapport par M. Hébrard sur la réclamation de M. de Beauménil
