Cette page n’a pas encore été corrigée
ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIERE SERIE
TABLE CHRONOLOGIQUE
DU TOME XVIII
TOME DIX-HUITIÈME
(du 12 AOUT 1790 Au 15 SEPTEMBRE 1790)
Pages.
ASSEMBLÉE NATIONALE.
18 août 1790.
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Délibération de la section du Luxembourg sur la pétition présentée la veille concernant les impôts directs de la ville de Paris
1
Adresse du département de la Dordogne
2
Adresse du département du Nord
4
M. Castellanet dénonce les dispositions hostiles de plusieurs puissances maritimes dans la Méditerranée
5
Décret sur les impositions de l’ancienne province de Bourgogne
6
Discussion de l’instruction pour les assemblées administratives
6
Texte définitif de l’instruction
7
Mémoire par M. de Sinéty sur la franchise du port de Marseille
24
Motion de M. Chevalier sur la suppression de divers droits d’aides
32
13 août 1790.
Assemblée nationale — Décret portant réduction de la dépense des bureaux
37
Décret sur la dépense des monnaies
37
Décret autorisant le payement à la ville de Paris d’une somme de 352,813 livres
38
{{table|titre= Discussion du projet de décret sur les apa-
