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Revenus de l’Algérie
218
Revenus des anciennes colonies
218
Conclusion du livre premier
235
Répartition des impôts entre les valeurs mobilières et immobilières
239
Proportion des frais de régie, de perception et d’exploitation avec les produits des revenus publics
249
Résumé des résultats financiers de 1814 à 1862
251
État présentant la nature et la destination des produits du budget de l’exercice 1861
262
Tableau analytique des produits importés et des droits perçus
268
État comparatif des produits et des frais de régie de l’exercice 1861
270
LIVRE DEUXIÈME.
examen du crédit de l’état, de sa dette et de ses moyens de libération.
Avertissement
273
Sommaire
275
Examen du crédit de l’État (considérations générales)
277
De la dette de la France et de ses moyens de libération
286
De l’origine de la dette en 5 p. 100 et du droit de remboursement
287
De l’usage du droit de remboursement
299
Des exceptions au droit de remboursement
302
De l’opportunité politique du remboursement
306
De l’opportunité financière du remboursement
309
Choix de la dette à rembourser
311
Principes et formes du remboursement et de la conversion des rentes
316
Inconvénient du remboursement partiel par série
317
Proposition d’une adjudication publique de rentes
320
Projet d’une conversion des rentes 5 p. 100 préparé en 1838
323
Conséquences des propositions
324
Moyens de remboursement
327
Projets d’articles de fois
335
Résumé des propositions antérieures à 1840
336
Projet de conversion de la chambre des députés en 1845
340
Discussion du projet de conversion en 1845
341
Conversion de toute la dette inscrite en 3 p. 100
359
