ART. 14. - Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d’en préparer et d’en suivre la publication.
Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d’en surveiller l’exécution.
Le nom de l’éditeur sera placé à la tête de chaque volume.
Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l’autorisation du Conseil, et s’il n’est accompagné d’une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d’être publié.
Le Commissaire responsable soussigné déclare que l’édition des Mémoires du Maréchal de Bassompierre, préparée par M. le marquis de Chantérac, lui a paru digne d’être publiée par la Société de l’Histoire de France.
Fait à Paris, le 1er mai 1875.
J. DESNOYERS.
