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CHAPITRE XLII.
CONCLUSION.
Toutes ces réflexions peuvent se résumer dans cette proposition générale, qu’il serait utile de méditer, mais qui est peu conforme aux usages reçus ; et les usages sont les législateurs ordinaires des nations :
Pour qu’un châtiment ne soit pas un acte de violence d’un seul ou de plusieurs, contre un citoyen, il doit être public, prompt, nécessaire, le moins rigoureux possible, proportionné au délit, et fixé par les lois.
FIN DU TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES.
