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BILAIN - BILBAO

Louis XIII à sou passage à Fismes, le souverain lui (ieinanda son nom et le trouvant peu séant l’autorisa à en changer la ])remière lettre. Au moment de la £ ;uerre de siiecession, liilain, qui sVHait distingué comme avoeat et jurisconsulte, fut chargé de rédiger une consultation pour démontrer la légitimité (les droits de Marie-Thérèse sur la rranclw-Clomlé et les Pays-Bas. Cette consultation, qui était un véritahlo traité, l’ut publiée en l()(î7 ; elle tut traduite dans presque toutes les langues de ri’.urope. Ou a de Bilaiu d’autres consultations, dont la plus remarquable est celle qu’il rédigea eu !6H3, pour le procès de la comtesse de Saint-C.éran contre la duchesse de Ventadour. G. L.

BILAN. Résumé de l’inventaire, donnant sous forme de tableau, et. en quelques lignes, la situation active et passive d’un négociant ou d’une société. Le bilan n’est véritablement possible qu’avec la comptabilité en partie double, qui seule peut donner tous les contrôles nécessaires, mais on le trouve cependant exigé, alors que la comptabilité est tenue d’une façon quelconque, et on le voit mentionné il une époque où la partie double n’était que peu ou pas connue et pratiquée. Une ordonnance pour la ville de Lyon, du 2 juin 1()()7, prescrit aux négociants de présenter leur bilan avant d’entrer dans la Loge des changes, et il serait facile de trouver ce terme dans d’autres anciens monuments de la jurisprudence. Au passif, le bilan porte toutes les sommes ducs par le commerçant ou la société en cause, et ce à quelque titre que ce soit : le capital, c.-à-d. la somme mise par le négociant dans son commerce ou versée par les associés, et qui devra se trouver remboursée à la liquidation ; les engagements envers les tiers : créanciers simples ou créanciers hypothécaires, obligataires, sommes dues pour dividendes, salaires, frais non réglés, etc., prélèvements opérés sur des bénéfices antérieurs avec ou sans destination spéciale, réserve légale, supplémentaire, fonds d’amortissement, de garantie. L’actif montre les ressources au moyen desquelles ces engagements seront remplis, ;les valeurs liquides ou facilement réalisables, argent en caisse, marchandises en magasin, effets de commerce en portefeuille, valeurs mobilières appartenant au commerçant ou à la société, les immeubles, les sommes dues par les actionnaires pour compléter leur mise sociale, lorsipie le capital n’est pas entièrement versé, les engagements des tiers, les frais de premier établissement, d’installation, dont l’amortissement se fait graduellement d’après les proscriptions (les statuts ou les votes des assemblées générales. Le compte de prolits et pertes vient établir la balance de l’actif et du passif, et montre en même temps le résultat de l’exercice. Porté au passif, il indique que des bénéfices ont été réalisés, puis(pie l’actif s’est trouvé supérieur au passif, étant entendu que les bénéfices antérieurs ont été distribués ou appliqués à des comptes spéciaux ; si le solde, au contraire, se trouve ît l’actif, il indique que des pertes ont été subies, diminuant d’autant les ressources du commerçant ou de la société. La loi du 2i juil. 18()7 rend obligatoire le bilan annuel pour les sociétés en commandite par actions et les sociétés anonymes ; ce bilan doit être tenu à la disposition des actionnaires quinze jours au moins avant la date fixée pour l’assemblée générale. En cas do cessation de paiements, le bilan doit être déposé par qui de droit, au greffe du tribunal, dans les trois jours de la cessation des paiements. Ce bilan doit être affirmé, daté et signé par celui ou ceux qui le déposent. Le failli (lui ne remplit pas cette formalité dans les délais hxés peut être considéré comme banqueroutier simple et puni comme tel. G. F.

BILASPOUR. Inde anglaise (V. Belaspour).

BILATÉRAL (Bot.) (V. Symétrie).

BILAZAIS. Corn, du dép. des Deux-Sèvres, arr. do Brcssuire, cant. de Thouars ; 130 hah. Source ferrugineuse, sulfatée calcique, légèrement sulfureuse, la sulfuration est naturelle, mais augmentée par la décomposition ultérieure des sulfates. L’eau de Bilazais s’emploie en boissons et bains, contre les maladies de la peau, l’anémie, la chlorose, certaines dyspepsies, etc. D L. Hn. BILBAIS ou BELBEIS (V. Belbis).

BILBAO. Ville d’Espagne, ch.-l. de la prov. de Biscaye ; o3,î)l3 hab. Sur le Nervion, qui, navigable pour Vue de Bilbao, prés du pont suspendu, d’après une photographie. des bâtiments chargés eu aval de la ville, et jusque dans celle-ci, lui procure des relations faciles avec le havre de Portu^alete, son port de mer, animé par un mouvement annuel d’entrée et de sortie ou de relâche de plus de 4,000 navires, y compris le cabotage. Cette ville, la plus grande du pays basque, a conservé d’importantes relations de commerce avec les colonies espagnoles et n’est, pour l’ensemble de ses opérations, inférieure qu’à Barcelone