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DOCUMENTS OFFICIELS.






I



ARRÊTÉ ORGANIQUE.



               Le Ministre de l’intérieur,

Vu l’arrêté royal du 1er décembre 1845, portant que l’Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique sera chargée de la rédaction d’une Biographie nationale et qu’elle soumettra à la sanction du Gouvernement les mesures d’exécution de ce travail ;

Vu le projet adopté, en conséquence, par l’Académie, dans sa séance générale du 10 mai 1860 ;

                    Arrête :

Art. 1. L’Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts est chargée de la rédaction et de la publication d’une Biographie nationale.

Art. 2. Elle institue, à cet effet, une commission de quinze membres, qui sont