Page:Blanc - Histoire de dix ans, tome 3.djvu/480

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Les questions spéciales, relatives aux accusés compris dans ce premier chef d’accusation, ont été ainsi résolues :

Oui Suzanne est coupable sur la première question seulement. — Oui il y a en sa faveur des circonstances atténuantes.

Oui, Sainte-Croix Piégard est coupable sur les deux premières questions. — Oui, il y a en sa faveur des circonstances atténuantes.

Non, Magret n’est pas coupable.

Oui, Guérin est coupable sur la première question seulement.

Non, Du Foussac n’est pas coupable.

Oui, Fargues est coupable sur la première question.

Oui, Vuchard est coupable sur la première question. – Oui, il y a en sa faveur des circonstances atténuantes.

Oui, Descloux est coupable sur la première question.

Oui, Charbonnier de la Guesnerie est coupable sur la première question. — Oui, il existe en sa faveur des circonstances atténuantes.

Non, Gressier n’est pas coupable.

Non, Reiter n’est pas coupable.

Oui, Gechter est coupable sur la première question. — Oui, il existe en sa faveur des circonstances atténuantes.

Oui, Lebrun est coupable sur la première question. — Oui, il existe en sa faveur des circonstances atténuantes.

Non Lemesle n’est pas coupable.

Oui, Fizanne est coupable sur les deux questions.

Oui, Poncelet est coupable sur les deux questions.

Non, Tillet n’est pas coupable.

Oui, Chéry est coupable sur la première question seulement.

Oui, Coudert est coupable sur la première question.

Oui Roger est coupable sur la première question.

Oui, Lechat est coupable sur la première question.

Oui, Mauger est coupable sur la première question. — Oui, il existe en sa faveur des circonstances atténuantes.

Non, Gillot n’est pas coupable.

Oui, Daxethoffer est coupable sur la première question.

Non, Paoul n’est pas coupable.

Oui, Patriarche est coupable sur les deux questions.

Oui, Coltet est coupable sur la première question seulement. — Oui il existe en sa faveur des circonstances atténuantes.

Non, Buffenoirc n’est pas coupable.

Oui, Collin père est coupable sur la première question seulement.

Non, Panouillot n’est pas coupable.

Non, Bonneau n’est pas coupable.

Non, Collot n’est pas coupable.

Non, Bouvier n’est pas coupable.

Oui, Bousselot est coupable sur la première question. — Oui, il existe en sa faveur des circonstances atténuantes.

Oui, Fortier est coupable sur les deux questions. — Oui, il existe en sa faveur des circonstances atténuantes.